M. Pierre Cardo

Yvelines (7^e circonscription) | Mandat clos le 5 juin 2010 (13^e législature)

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17 février 2003

Question écrite n° 12252 de M. Pierre Cardo

Rubrique : politique extérieure

Titre : Soudan

Réponse publiée le 14 avril 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11343 de M. Pierre Cardo

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 31 mars 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10540 de M. Pierre Cardo

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 16 janvier 2007
13 janvier 2003

Question écrite n° 10267 de M. Pierre Cardo

Rubrique : transports par eau

Titre : voies navigables de France

Réponse publiée le 7 juillet 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9913 de M. Pierre Cardo

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 19 mai 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9482 de M. Pierre Cardo

Rubrique : transports par eau

Titre : voies navigables

Réponse publiée le 17 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8411 de M. Pierre Cardo

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 17 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8404 de M. Pierre Cardo

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 24 février 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8001 de M. Pierre Cardo

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : réglementation

Réponse publiée le 17 mars 2003
5 décembre 2002

Question au Gouvernement n° 233 de M. Pierre Cardo

Rubrique : politique extérieure

Titre : enfants

Question posée en séance

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M. Pierre Cardo

Questions posées (archives)