-
Mardi 18 février 2014
Proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mme Seybah Dagoma, M. Jean-Paul Chanteguet, M. François Brottes, M. Jean-Yves Caullet, M. Yves Blein et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810, n°1797, déposée le mardi 18 février 2014
-
Mardi 21 janvier 2014
Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux, Mme Ericka Bareigts, Mme Monique Orphé, Mme Marie-Anne Chapdelaine et plusieurs de leurs collègues relative aux enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970, n°1716, déposée le mardi 21 janvier 2014
-
Mardi 14 janvier 2014
Proposition de loi de M. Bruno Le Roux, M. Rémi Pauvros et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain, n°1698, déposée le mardi 14 janvier 2014
-
Mercredi 8 janvier 2014
Proposition de loi de M. Bruno Le Roux, M. Arnaud Leroy et plusieurs de leurs collègues visant à interdire les sacs oxofragmentables, n°1682, déposée le mercredi 8 janvier 2014
-
Mercredi 27 novembre 2013
Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux, M. Alain Calmette et plusieurs de leurs collègues pour la promotion d'une politique d'égalité des territoires, n°1588, déposée le mercredi 27 novembre 2013
-
Mercredi 6 novembre 2013
Proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre, n°1524, déposée le mercredi 6 novembre 2013
-
Vendredi 26 juillet 2013
Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues relative au développement par l'Etat "d'une politique d'égalité des territoires", n°1333, déposée le vendredi 26 juillet 2013
-
Mercredi 26 juin 2013
Proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues visant au renforcement des outils de gestion du foncier agricole, n°1188, déposée le mercredi 26 juin 2013
-
Jeudi 13 juin 2013
Proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mme Chantal Berthelot, M. Jacques Valax, M. Pascal Deguilhem et plusieurs de leurs collègues visant à renforcer la lutte contre l'orpaillage illégal et contre la pêche illicite en Guyane, n°1142, déposée le jeudi 13 juin 2013
Yonne (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)