-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Amendement no 3952
- Article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 5279, 5290 et 4932
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 5217, 5218 et 5219
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Sous-amendements nos 5220, 5221, 4981, 5163, 5197, 5198, 5199, 5200, 5196, 5201, 5231, 5232, 4831, 4832, 4982, 5058, 4986, 5008, 4935, 4746, 5059, 4817, 5017, 4987, 5072, 5122 et 4937
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Sous-amendement no 5133
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendements nos 4748, 4791, 5165, 5179, 5194, 4823, 5187, 5090, 5002, 4825, 4853, 4742, 5333, 5400, 4797, 4782, 4795, 4796, 4903, 4910, 5285, 5335, 5413, 5061, 4994, 5153, 4749, 5126, 4955, 4920, 4999, 5128, 5023, 4957, 5180, 4956, 4921, 5000, 5281, 5408, 4961, 4780, 5222, 4750, 5062, 5024, 4922, 5293, 5154, 5118, 5003, 5117, 4751, 5046, 5047, 5248, 5254, 5234, 5004, 5026, 4824, 4833, 4969, 5246, 5247, 5271, 5391 et 4923
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 3952
- Sous-amendement no 5358
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 4996, 5067, 5255, 5068, 5027, 5155, 5116, 4753, 4854, 5028, 4995, 5320, 5213, 5321, 5414, 4754, 5069, 5237, 5019, 4838, 5115, 4864, 4851, 4929, 4793, 5138, 5161, 4755, 4945, 5029, 5114, 5030, 5063, 4830, 4779, 5031, 5064, 5195, 5324, 4743, 4756, 5250, 5325, 5326, 5327, 5328, 5330, 5294, 5239, 5113, 4819, 5300, 5302, 5301, 5284, 5315, 4975, 5340 rectifié, 5112, 5055, 5262, 5382, 5056, 5263, 5157, 4839, 5278, 5251, 5070, 5073, 5313, 5276, 5192, 4809, 5224, 5264, 5337, 5241, , 5057, 5259, 5089, 5283 et 5306
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Sous-amendements nos 4902, 5331, 5344, 5149, 4759, 4997, 4806, 4137, 5033, 4739, 4814, 5162, 5048, 5339, 5226, 5329, 5341, 5345, 5346, 5347, 5348, 5349, 5342, 5109, 4865, 4998, 5191, 5108, 5274, 5305, 4800, 4931, 5228, 4768, 5227, 5288, 5289, 4970, 4971, 4812, 4760, 5107, 5295, 5034, 5035, 5304, 4944, 5244, 5310, 4953, 5312, 5212, 5267, 5268, 5314, 5388, 5390, 4807, 4962, 5036, 4842, 5266, 4934, 5037, 5296, 5270, 4844, 4936, 4938, 4939, 4799, 4808, 4966, 5202, 5291, 5106, 5204, 5203, 5256, 5311, 5336, 5243, 4826, 5223, 4866, 5105, 5205, 5211, 5257, 5307, 4801, 5275, 4777 , 4852, 5208, 5038, 5334, 5065, 5066, 5039, 4763, 5040, 5373, 5088, 5104, 5103, 5209, 5135, 4867, 5322, 4972, 5041, 5042, 5078, 5079, 5080, 5081 et 5082, 5083, 5084, 5085, 5086, 5087,5167
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- 2. Prestation de serment d’une juge suppléante à la Cour de la République
- 3. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Présentation
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- Mme Nicole Le Peih, rapporteure de la commission des affaires économiques
- M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Motion de rejet préalable
- Mme Marie Pochon
- M. Éric Girardin, rapporteur général
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Françoise Buffet (RE)
- M. Grégoire de Fournas (RN)
- M. Loïc Prud’homme (LFI-NUPES)
- M. Francis Dubois (LR)
- Mme Anne-Laure Babault (Dem)
- M. Luc Lamirault (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- M. Sébastien Jumel
- M. Dominique Potier
- M. David Taupiac
- Mme Lisa Belluco
- M. Nicolas Pacquot
- Mme Hélène Laporte
- Mme Mathilde Hignet
- M. Julien Dive
- Mme Anne-Laure Babault
- M. Luc Lamirault
- Mme Véronique Besse
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Stéphane Travert, président de la commission des affaires économiques
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux agents de l’administration pénitentiaire tués dans l’Eure
- 2. Questions au Gouvernement
- Desserte aérienne de Mayotte
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Politique énergétique
- Politique industrielle
- Violences contre les forces de l’ordre
- Sommet Choose France
- Revalorisation tarifaire des établissements d’hospitalisation privés
- Situation à Gaza
- Loi contre les violences sexistes et sexuelles
- Lutte contre le narcotrafic
- Objectif zéro artificialisation des sols
- Sécurité des Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Places en centres d’hébergement d’urgence
- Épidémies de choléra à Mayotte et de leptospirose à La Réunion
- Rave party illégale à Parnay
- 3. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- 4. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 7. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Débat d’orientation et de programmation des finances publiques
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Jean-Paul Mattei (Dem)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Reprise du débat
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Reprise du débat
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Reprise du débat
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Reconnaissance du génocide des Assyro-Chaldéens de 1915
- Discussion générale
- M. Sylvain Maillard
- M. Alexandre Sabatou
- Mme Eva Sas
- Mme Anne-Laure Blin
- M. Jimmy Pahun
- M. Jean-François Portarrieu
- M. Stéphane Peu
- M. Michel Castellani
- Mme Véronique Besse
- M. Carlos Martens Bilongo
- M. Gérard Leseul
- Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État chargée du développement et des partenariats internationaux
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Haut Conseil de stabilité financière
- Présentation
- M. Lionel Causse, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention des ingérences étrangères en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 33
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Amendements nos 112, 113 et 114
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la ville et de la citoyenneté
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Frédéric Boccaletti
- Amendements nos 7 et 84
- Article 2
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Mme Sandra Regol
- Amendements nos 70 et 19
- Après l’article 6
- Rappel au règlement
- Article 8
- M. Philippe Schreck
- Amendement no 71 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 35
- Article 9
- Article 10
- Article 12
- M. Julien Rancoule
- Amendement no 38
- Après l’article 12
- Amendement no 3
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 22
- Article 13 bis
- Article 14 A
- Amendement no 74
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 34
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Après l’article 18
- Amendement no 57
- Article 19
- Amendement no 69
- Après l’article 19
- Amendement no 48 rectifié
- Article 19 bis
- Après l’article 19 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 19 bis (suite)
- Amendements nos 32 et 39, 45, 79
- Article 20
- Amendements nos 66, 83
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
- Discussion des articles (suite)
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendements nos 121, 150, 159, 173, 112, 110, 111, 127, 155, 6, 28, 90, 126, 23, 125, 15, 97, 141, 143, 59, 9, 130, 11, 131, 10, 132, 8, 99, 133, 166, 31, 92, 124, 5, 40, 123, 157, 53, 122, 12, 29, 87, 140, 139, 52, 78, 135, 152, 154, 79, 136, 162, 13, 36, 153, 51, 14, 41, 98, 138, 163, 156, 18, 105, 20, 19, 33, 55, 80, 17, 134, 167, 16, 95, 34, 81, 21, 103, 22, 142 et 58, 137, 144
- Après l’article unique
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
- Présentation
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
- M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Véronique Riotton, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Incident au collège Jacques-Cartier d’Issou
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Bas salaires et pouvoir d’achat
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Situation dans la bande de Gaza
- Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Renouvellement des postes de direction dans le secteur culturel
- Constitutionnalisation du droit à l’interruption volontaire de grossesse
- Suite du projet de loi sur l’immigration
- Expérimentation de l’uniforme
- Incident au collège Jacques-Cartier d’Issou
- Avenir de l’enseignement professionnel
- Réforme de l’année de terminale en lycée professionnel
- 2. Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Paul Vannier
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Bruno Millienne, rapporteur
- Mme Farida Amrani (LFI-NUPES)
- M. Nicolas Ray (LR)
- Mme Aude Luquet (Dem)
- M. Vincent Thiébaut (HOR)
- M. Julien Bayou (Écolo-NUPES)
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Pierre Cazeneuve (RE)
- M. Nicolas Dragon (RN)
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 4. Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance