-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 5 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- M. Matthias Tavel
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Pierre Meurin
- Mme Julie Laernoes
- M. Karim Benbrahim
- Mme Marina Ferrari
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Nicolas Bonnet
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Jérôme Nury
- M. Antoine Armand, rapporteur
- Mme Louise Morel
- M. Jean-Luc Fugit
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement n o230
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- M. Eddy Casterman
- Amendement n o377
- Article 8
- M. Eddy Casterman
- Amendements n os341 rectifié, 30, 31, 630 et 215
- Après l’article 8
- Article 9
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Discussion des articles (suite)
- Article 9 (suite)
- Après l’article 9
- Article 10
- Article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11
- Amendement no 281
- Article 11 bis
- Après l’article 11 bis
- Amendement no 13
- Après l’article 12
- Amendement no 259
- Sous-amendement nos 852, 853
- Amendement no 103 rectifié
- Après l’article 13
- Amendements nos 156, 465 et 70, 29, 27
- Article 14
- Amendement no 159
- Après l’article 14
- Amendement no 676
- Article 16 bis
- Amendements nos 687 rectifié et 25, 292
- Après l’article 16 bis
- Amendement no 641 rectifié
- Après l’article 18 bis
- Amendement no 619, 679
- Article 21
- Amendement no 454
- Après l’article 21
- Amendement no 343
- Article 22 ter
- Amendements nos 626, 184 et 288, 478, 589
- Article 25 A
- Article 25 D
- Amendement no 1, 617
- Après l’article 25 D
- Titre
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au gouvernement
- Délinquance des mineurs
- MaPrimeRénov’
- Bilan écologique du gouvernement
- Situation à Gaza
- Financement des CIDFF
- Suppression des ZFE
- Conférence des Nations unies sur l’océan
- Accès des mineurs aux sites pornographiques
- Rassemblement des extrêmes droites européennes dans le Loiret
- Difficultés du prêt-à-porter français
- Interception de la flottille Madleen
- 2. Restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le Printemps de l’évaluation
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. David Amiel (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- M. Laurent Baumel (SOC)
- M. Thierry Liger (DR)
- M. Tristan Lahais (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- M. François Jolivet (HOR)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Philippe Lottiaux (RN)
- Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Résultats de la politique d’éloignement des personnes sous obligation de quitter le territoire français
- Mme Sophie Ricourt Vaginay, rapporteure
- M. Éric Pauget, rapporteur
- Mme Anne Bergantz, rapporteure
- M. Matthieu Bloch (UDR)
- M. Julien Odoul (RN)
- M. Thomas Portes (LFI-NFP)
- M. Paul Christophle (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- M. Matthieu Bloch (UDR)
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- M. Bruno Clavet (RN)
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- M. Sébastien Huyghe (EPR)
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- M. François Piquemal (LFI-NFP)
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- M. François Piquemal (LFI-NFP)
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- M. Romain Eskenazi (SOC)
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- Mme Céline Hervieu (SOC)
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- M. Salvatore Castiglione (LIOT)
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- Mme Véronique Besse (NI)
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Abrogation de la réforme des retraites
- 2. Encadrement des loyers et amélioration de l’habitat dans les outre-mer
- 3. Versement des allocations familiales dès le premier enfant
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au gouvernement
- Proposition de loi Duplomb
- Rapport sur les Frères musulmans en France
- Proposition de loi Duplomb
- Procès Le Scouarnec
- Proposition de loi Duplomb
- Crise de la démocratie
- Rapport sur les Frères musulmans en France
- Situation à Gaza
- Situation de l’agriculture
- Désindustrialisation
- Mouvement des chauffeurs de taxi
- Violences sexuelles sur les enfants
- Dégradation d’infrastructures électriques
- Taxis sanitaires
- Transports sanitaires
- Investissements étrangers en France
- Filière de la pêche côtière artisanale
- 3. Accompagnement et soins palliatifs - Droit à l’aide à mourir
- Explications de vote communes
- M. Philippe Vigier (Dem)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (HOR)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- M. Yannick Monnet (GDR)
- M. Vincent Trébuchet (UDR)
- M. Christophe Bentz (RN)
- Mme Nicole Dubré-Chirat (EPR)
- M. René Pilato (LFI-NFP)
- M. Stéphane Delautrette (SOC)
- M. Patrick Hetzel (DR)
- Mme Sandrine Rousseau (EcoS)
- Mme Nathalie Colin-Oesterlé (HOR)
- Mme Hanane Mansouri (UDR)
- M. Théo Bernhardt (RN)
- M. Vincent Ledoux (EPR)
- Mme Élise Leboucher (LFI-NFP)
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- M. Philippe Juvin (DR)
- Vote sur l’ensemble (accompagnement et soins palliatifs)
- Vote sur l’ensemble (droit à l’aide à mourir)
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Annie Vidal, rapporteure, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative à l’accompagnement et aux soins palliatifs
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Suspension et reprise de la séance
- Explications de vote communes
- 4. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 15 (appelé par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité – suite)
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité – suite)
- Rappels au règlement
- Article 15 (appelé par priorité – suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Stratégie nationale de prévention sur le chemsex
- 2. Fraudes aux moyens de paiement scripturaux
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 20 rectifié, 30 rectifié, 19, 22 et 2, 10
- Article 2
- M. Julien Limongi
- Amendement no 31
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 11
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendement no 36
- Titre
- Amendement no 32
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Politique du logement
- M. François Jolivet (HOR)
- Mme Danielle Simonnet (EcoS)
- Mme Karine Lebon (GDR)
- M. Éric Michoux (UDR)
- M. Frédéric Falcon (RN)
- M. Lionel Causse (EPR)
- M. François Piquemal (LFI-NFP)
- M. Inaki Echaniz (SOC)
- M. Vincent Jeanbrun (DR)
- M. Stéphane Viry (LIOT)
- M. Sylvain Berrios (HOR)
- Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
- M. Xavier Roseren (HOR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Salvatore Castiglione (LIOT)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Frédéric Maillot (GDR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Patrice Martin (RN)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Jorys Bovet (RN)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Stéphane Vojetta (EPR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NFP)
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Anaïs Belouassa-Cherifi (LFI-NFP)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Pierre Pribetich (SOC)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Pierre Pribetich (SOC)
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Josiane Corneloup (DR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Cyrielle Chatelain (EcoS)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Lionel Vuibert (NI)
- Mme Valérie Létard, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Prévenir le développement des vignes non cultivées
- Discussion générale
- Mme Sophie Mette
- Mme Lise Magnier
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Maxime Michelet
- M. Patrice Martin
- M. Jean-Luc Fugit
- M. Sylvain Carrière
- Mme Pascale Got
- M. Guillaume Lepers
- M. Nicolas Bonnet
- M. Hubert Ott, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion générale
- 2. Sortie de l’indivision successorale
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 2
- Article 1er bis
- Article 2
- Amendements nos 15 et 4 rectifié, 3
- Article 3
- Amendement no 16
- Article 4
- Amendements nos 17, 21, 5 rectifié, 12 et 13
- Article 5
- Amendement no 11
- Article 6
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Attribution prioritaire de logements sociaux aux travailleurs
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Prévention des litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécurisation de leur application en copropriété
- 3. Restriction de la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance