-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Explosion dans le 5e arrondissement
- 2. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
- Discussion des articles (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Livre VII du code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l’outre-mer
- 2. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 bis
- Article 9
- Article 10
- Après l’article 10
- Article 10 bis A
- Article 10 bis
- Article 11
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 bis
- M. Jordan Guitton
- Amendements nos 74, 202 et 225
- Article 11 ter
- Article 11 quater
- M. Timothée Houssin
- M. Antoine Léaument
- Amendements nos 14, 68, 204 et 229
- Rappel au règlement
- Article 11 quater (suite)
- Après l’article 11 quater
- Amendement no 372
- Article 12
- M. Jean-Pierre Vigier
- Amendements nos 362, 154, 297, 355, 263, 366, 396, 268, 153 rectifié et 383 rectifié
- Après l’article 12
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 344
- Article 14
- Mme Charlotte Leduc
- Mme Nadia Hai, rapporteure
- Amendements nos 403, 99, 160, 309 et 339
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Amendement no 323
- Sous-amendement no 790
- Mme Nadia Hai, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 324 et 306
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendement no 333
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7
- Amendement no 256
- Article 8
- Article 7 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 quinquies (suite)
- Après l’article 2 quinquies
- Amendement no 471
- Article 2 sexies
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 sexies
- Amendement no 77
- Article 2 septies
- M. Yannick Neuder
- Amendements nos 871 et 1031
- Article 2 octies
- M. Thibault Bazin
- M. Jérémie Patrier-Leitus
- Amendements nos 1071, 670 et 1073
- Article 2 nonies
- Amendement no 1002
- Article 2 decies
- Amendements nos 261 deuxième rectification et 489
- Article 2 undecies
- Amendement no 527
- Sous-amendement no 1133
- Amendement no 628, 626, 638
- Article 2 duodecies
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos 113, 1019 rectifié, 1045 et 1081
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 bis
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 5
- M. Timothée Houssin
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 1148, 1151, 1152, 1153, 534, 533, 994, 38 et 532
- Article 5 bis
- Après l’article 5 bis
- Article 6
- M. Maxime Laisney
- Amendement no 696
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan
- Politique migratoire
- Attaque à Annecy
- Fonds Marianne
- Déserts médicaux
- Rémunérations des fonctionnaires
- Attaque à Annecy
- Déserts médicaux
- Dissolution de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Amiante dans les écoles
- Transports
- Finances publiques et relations avec l’Union européenne
- Crise de la démocratie
- Attaque à Annecy
- Sommet pour un nouveau pacte financier mondial
- Meurtre de Shaïna
- Inégalités du système éducatif français
- Activisme de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Lutte contre l’inflation
- Remplacement des enseignants à l’approche de la période estivale
- Situation des éleveurs bovins
- Lancement des négociations sur les contrats de plan État-région
- Fusillade à Marseille
- Conditions de travail des personnels de la Cnav
- Grève des AESH
- Sécurité des Jeux olympiques et paralympiques
- Pouvoir d’achat des fonctionnaires
- Fermeture de lits en psychiatrie
- 2. Accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
- Discussion générale
- M. Pascal Lecamp
- M. Dominique Potier
- M. Luc Lamirault
- Mme Marie Pochon
- M. Sébastien Jumel
- M. Paul Molac
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Frédéric Falcon
- M. Arnaud Le Gall
- M. Julien Dive
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendement no 1605
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 507, 542 et 541
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 1514, 600, 696, 1637, deuxième rectification , 1691, deuxième rectification, 1693, deuxième rectification, 221, 1728, 1186, 1187, 71, 333, 1359 et 1735
- Sous-amendement no 1805
- Amendements nos 484, 1197, 1198, 1356, 978, 141, 1399, 1400, 1431, 976, 544 et 4
- Sous-amendement no 1808
- Amendements nos 1357, 1675, 1676 et 1679
- Sous-amendement no 1806
- Amendements nos 3, 41 et 185
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 224, 1104, 1358, 1360, 1638, 331, 110, 225, 246, 430, 602, 667, 1361, 896, 898 et 223
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- Amendements nos 604, 698, 605, 699, 771, 1022, 1086, 603 rectifié, 697 rectifié, 226, 1362, 1021, 1085, 388, 434, 334, 606, 700, 1401, 1402, 280, 1363, 186, 899, 900, 601, 734, 1089, 1024 et 1088
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- Amendements nos 1023, 1087, 608, 702, 239, 1025, 1090, 294, 1190, 1199, 514, 610, 703, 70, 611, 704, 1165, 443, 612, 705, 337, 338, 489, 613, 706, 293, 478, 491, 1241, 341, 448, 451, 201, 1034, 1367, 1174, 1680 et 1685
- Sous-amendement no 1807
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 857 et 858
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 861, 862 et 165
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 517, 1485, 1583, 1591, 576 et 673
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 30 bis (suite)
- Après l’article 30 bis
- Amendement no 141
- Article 30 ter
- Amendements nos 324 et 223, 224, 228
- Après l’article 30 ter
- Article 31
- Après l’article 31
- Article 35 A
- Après l’article 35 A
- Article 35
- Amendements nos 134, 91, 496 et 381, 376, 452
- Après l’article 35
- Amendement no 453
- Article 36
- Amendements nos 454, 317 rectifié et 266
- Article 36 bis
- Article 37
- Amendement no 212
- Après l’article 37
- Amendements nos 13, 200, 210 et 328
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Amendement no 1
- M. Luc Lamirault, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 426, 9, 15, 93, 149, 464, 107, 521, 380, 361, 355, 128, 490, 133, 148, 409, 154, 164, 196, 213 et 329
- Sous-amendement no 566
- Amendements nos 222, 534, 216, 277, 516, 327, 362, 359, 388, 406, 410, 427, 438, 440, 482, 486, 487, 489 et 541
- Titre
- Amendement no 129
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences contre des élus
- Réforme des retraites
- Prix des billets d’avion outre-mer
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Hausse des prix alimentaires
- Réforme du lycée professionnel
- Réindustrialisation de la France
- Violences contre les élus
- Situation de l’agriculture biologique
- Violences contre les élus
- Lutte contre l’insécurité
- Difficultés d’approvisionnement en médicaments
- Formation de pilotes ukrainiens
- Lutte contre les fraudes fiscales
- Immigration sur le territoire
- Violences contre les élus
- Viste de la Première ministre à La Réunion
- Accompagnement des allocataires du RSA
- Prix des billets d’avion en outre-mer
- Prix des carburants
- Volet spatial de la loi de programmation militaire 2024-2030
- Réindustrialisation de la France
- Réunion de l’Alliance du nucléaire
- Présence des loups sur le territoire
- Libération de deux ressortissants français en Iran
- Réforme des retraites
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 ter A
- Article 8 ter
- Article 8 quater A
- Amendement no 286
- Après l’article 8 quater A
- Amendement no 71
- Article 8 quater
- Amendement no 70
- Article 8 quinquies A
- Article 8 quinquies B
- Amendement no 238
- Article 8 quinquies
- Après l’article 8 quinquies
- Amendement no 72
- Article 8 sexies
- M. Christophe Barthès
- Amendement no 262
- Article 9
- Article 9 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 bis A
- Amendement no 183
- Article 9 bis B
- M. Benjamin Lucas
- Amendement no 241
- Rappel au règlement
- Article 9 bis B (suite)
- Article 9 bis
- Mme Catherine Couturier
- Amendements nos 101 et 181
- Article 9 ter
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Superprofits réalisés par les concessionnaires d’autoroutes : état des lieux et perspectives
- Mme Christine Pires Beaune (SOC)
- M. Philippe Pradal (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- M. David Taupiac (LIOT)
- M. David Valence (RE)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. François Ruffin (LFI-NUPES)
- Mme Véronique Louwagie (LR)
- M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
- M. Stéphane Delautrette (SOC)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Benjamin Lucas (Écolo-NUPES)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Hubert Wulfranc (GDR-NUPES)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Jean-Louis Bricout (LIOT)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Belkhir Belhaddad (RE)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Mireille Clapot (RE)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Alexis Izard (RE)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Kévin Mauvieux (RN)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Kévin Pfeffer (RN)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Clémence Guetté (LFI-NUPES)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Karen Erodi (LFI-NUPES)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Sophie Mette (Dem)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- M. Nicolas Dupont-Aignan (NI)
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance