-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions orales sans débat
- Déploiement de la fibre optique
- Enseignement privé en Bretagne
- Manque de personnel éducatif dans le Val-d’Oise
- Manque de personnel éducatif à Rennes
- Fermetures de classes
- Réforme des bourses sur critères sociaux
- Production d’énergies renouvelables au sein de certains bâtiments
- Financement des associations
- Lutte contre le narcotrafic
- Greffe du tribunal de commerce de Metz
- Polluants persistants
- Conditions d’attribution des aides de la politique agricole commune
- Prise en charge du handicap dans le Val-d’Oise
- Protection de l’enfance dans la Somme
- Accord de santé transfrontalier entre la France et l’Italie
- Déserts médicaux en Côte-d’Or
- Revalorisation des actes médicaux infirmiers
- Ophtalmologie en milieu rural
- Palais de la découverte
- Vente en ligne de médicaments
- Ligne Provence Côte d’Azur
- Familles sans abri à Montpellier
- Écocontribution sur les routes nationales
- Difficultés de circulation à Rungis
- Insalubrité de logements sociaux à Reims
- Suppression de projets éoliens
- Couloir aérien au-dessus du bassin de Romilly-sur-Seine
- Retrait-gonflement des argiles en Dordogne
- Occupation illégale de terrains privés
- Commissariat d’Aubenas
- Commissariat de Foix
- Police nationale
- Lutte contre les nuisances sonores
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au gouvernement
- Fermeture du site du groupe Asteelflash
- Conclave sur les retraites
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Réforme des retraites
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Rénovation thermique des logements
- Politique pénitentiaire
- Réforme de la procédure pénale
- Ligne nouvelle Paris-Normandie
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Taxe Zucman
- Hôpital de Castelnaudary
- Effets des écrans et des réseaux sociaux sur les mineurs
- Surveillante poignardée par un élève
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Conséquences des OQTF
- Gestion de la population de loups
- 3. Simplification de la vie économique
- 4. Amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers
- 5. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 193
- M. Antoine Armand, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendements nos 66, 71, 39, 35 et 582
- Article 1er bis
- Amendement no 100
- Sous-amendement no 713
- Amendements nos 692 et 586
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Article 2
- Amendements nos 477 rectifié et 500 rectifié
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Situation à Gaza
- Référendum sur le budget
- Choose Europe for science
- Dissolution de La Jeune Garde
- Référendum sur le budget
- Violences contre les élus
- Défilé du 1er mai
- Naturalisation des étrangers
- Grève à la SNCF
- Situation à Gaza
- Déserts médicaux
- Affaire Le Scouarnec
- Financement des lycées agricoles privés
- Scrutin proportionnel
- Situation à Gaza
- Contrôle technique
- Lutte contre le cancer
- 2. Libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal
- Discussion des articles
- Article unique
- Amendement no 17
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires étrangères
- M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
- Amendements nos 15, 3, 24, 16, 25 et 21
- M. Bruno Fuchs, président de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos 26, 27, 23, 1, 2, 5, 4, 7, 6, 22, 12, 18, 11, 13, 14 et 19
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- Discussion des articles
- 3. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- Présentation
- M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre Henriet, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Céline Calvez, suppléant Mme Fatiha Keloua Hachi, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Discriminations au travail des personnes engagées dans un projet parental
- 2. Libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Mme la présidente
- Haine en ligne contre un député
- Actualisation de la revue nationale stratégique à Mayotte
- Cadre applicable aux autoentrepreneurs
- Relations entre la France et l’Algérie
- Zones à faibles émissions
- Droits de douane américains
- Zones à faibles émissions
- Guerre commerciale
- Réforme de l’assurance chômage
- Guerre commerciale
- Situation financière des associations
- Formation des enseignants
- Décrets d’application des lois dans le domaine de la santé
- Hébergement des données de santé par Microsoft
- Répercussions de la guerre commerciale sur la viticulture
- Interruption d’un cours à l’université Lyon 2
- Santé mentale et psychiatrie
- Situation au Proche-Orient
- 2. Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte
- 3. Mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Stéphane Peu
- M. Patrick Mignola, ministre délégué
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Franck Allisio (RN)
- M. David Amiel (EPR)
- M. Bastien Lachaud (LFI-NFP)
- M. Stéphane Delautrette (SOC)
- M. Nicolas Ray (DR)
- M. Pouria Amirshahi (EcoS)
- M. Éric Martineau (Dem)
- M. Jean Moulliere (HOR)
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- Accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la république d’Arménie, d’autre part ; accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part
- Convention d’extradition entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du royaume du Cambodge
- 2. Accord entre la France et l’Indonésie sur la coopération dans le domaine de la défense
- 3. Sortir la France du piège du narcotrafic
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Démarchage téléphonique consenti et protection renforcée des consommateurs
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Marie Pochon
- Amendements nos 5, 9 et 7
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 45, 44, 1, 32 rectifié, 13, 35 rectifié, 10, 29, 16, 18 rectifié, 4 et 48
- Après l’article 1er
- Amendement no 6
- Article 1er bis
- Rappel au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Article 2
- Article 3
- Amendement no 34
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Amendements nos 31, 37 et 26, 27, 28
- Article 9
- Amendements nos 2 rectifié et 42 rectifié
- Sous-amendements nos 53 et 54
- Après l’article 9
- Titre
- Amendement no 24
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Organisation et missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d’incendie et de secours
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Fermeture de sites ArcelorMittal
- Motions de censure
- AME
- Motions de censure
- Éducation à la vie sexuelle
- Grève des taxis
- Budget de la sécurité sociale
- Situation de la filière automobile
- Motions de censure
- Mouvements sociaux
- Crise agricole
- Situation politique
- Plateforme des achats de l’État
- Conflit au Moyen-Orient
- Situation politique
- Jeu vidéo Fursan al-Aqsa
- Quotas de pêche européens
- 2. Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
- 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- 4. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- Mme la présidente
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 869
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Mme la présidente
- Amendement no 877
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 873
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 872
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 603
- M. Ugo Bernalicis, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendements nos 602 et 601
- Sous-amendement no 1000
- Amendement no 876
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 881
- Présidence de M. Roland Lescure
- Amendement no 875
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 4, 11, 54, 72, 77, 78, 128, 187, 198, 240, 286, 318, 366 et 719
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 57 et 188, 243, 283, 314
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 392
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 336
- Avant l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hérault (2e circonscription)
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