-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neurodéveloppement et favoriser le répit des proches aidants
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- 2. Usage de la langue française aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
- 3. Améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neurodéveloppement et favoriser le répit des proches aidants
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Yannick Monnet
- Amendements nos 46, 49 et 50
- Après l’article 1er
- Article 2
- Amendement no 62
- Article 3
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Premier ministre
- 2. Défaillances de l’aide sociale à l’enfance
- Mme Noémie Ninnin, chargée de plaidoyer France et expertise protection à l’Unicef France
- M. Pierre-Alain Sarthou, directeur général de la Cnape
- M. Lyes Louffok, président de l’association Les Oubliés de la République
- Mme Marianne Maximi (LFI-NUPES)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- M. Lyes Louffok
- Mme Noémie Ninnin
- M. Jean-Pierre Vigier (LR)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- M. Lyes Louffok
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Noémie Ninnin
- M. Pierre-Alain Sarthou
- M. Lyes Louffok
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- M. Lyes Louffok
- M. Paul-André Colombani (LIOT)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- Mme Noémie Ninnin
- Mme Laure Lavalette (RN)
- M. Lyes Louffok
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- Mme Danielle Simonnet (LFI-NUPES)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- M. Lyes Louffok
- Mme Perrine Goulet (Dem)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- M. Lyes Louffok
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- Mme Noémie Ninnin
- M. Lyes Louffok
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- M. Lyes Louffok
- Mme Noémie Ninnin
- Mme Béatrice Roullaud (RN)
- M. Lyes Louffok
- M. Sébastien Peytavie (Écolo-NUPES)
- M. Pierre-Alain Sarthou
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l’enfance, de la jeunesse et des familles
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Perrine Goulet (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Martine Froger (LIOT)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Alexandra Martin (Gironde) (RE)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Edwige Diaz (RN)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- M. René Pilato (LFI-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Conditions d’accueil des enfants placés à l’aide sociale à l’enfance
- M. Lyes Louffok, militant des droits de l’enfant
- Mme Diodio Metro, cheffe de service éducatif, cofondatrice et présidente de l’Adepape du Val d’Oise Repairs!95
- M. Achraf Amer, ancien enfant placé, membre du comité de vigilance des enfants placés
- Mme Marie-Charlotte Garin
- Mme Lina Chamlal, ancienne enfant placée
- Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
- M. Lyes Louffok
- M. Achraf Amer
- Mme Diodio Metro
- Mme Lina Chamlal
- M. Frédéric Cabrolier (RN)
- Mme Diodio Metro
- M. Lyes Louffok
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NUPES)
- Mme Lina Chamlal
- M. Achraf Amer
- Mme Perrine Goulet (Dem)
- Mme Diodio Metro
- M. Lyes Louffok
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Lina Chamlal
- M. Achraf Amer
- M. Lyes Louffok
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Diodio Metro
- M. Lyes Louffok
- M. Sébastien Peytavie (Écolo-NUPES)
- Mme Diodio Metro
- M. Lyes Louffok
- M. Kévin Mauvieux (RN)
- Mme Diodio Metro
- M. Achraf Amer
- M. Lyes Louffok
- Mme Marianne Maximi (LFI-NUPES)
- M. Lyes Louffok
- Mme Diodio Metro
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée chargée de l’enfance, de la jeunesse et des familles
- Mme Marie-Charlotte Garin (Écolo-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Laure Miller (RE)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- M. Frédéric Cabrolier (RN)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Marianne Maximi (LFI-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Perrine Goulet (Dem)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- Mme Béatrice Roullaud (RN)
- Mme Sarah El Haïry, ministre déléguée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention des ingérences étrangères en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 33
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Amendements nos 112, 113 et 114
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la ville et de la citoyenneté
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Frédéric Boccaletti
- Amendements nos 7 et 84
- Article 2
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Mme Sandra Regol
- Amendements nos 70 et 19
- Après l’article 6
- Rappel au règlement
- Article 8
- M. Philippe Schreck
- Amendement no 71 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 35
- Article 9
- Article 10
- Article 12
- M. Julien Rancoule
- Amendement no 38
- Après l’article 12
- Amendement no 3
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 22
- Article 13 bis
- Article 14 A
- Amendement no 74
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 34
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Après l’article 18
- Amendement no 57
- Article 19
- Amendement no 69
- Après l’article 19
- Amendement no 48 rectifié
- Article 19 bis
- Après l’article 19 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 19 bis (suite)
- Amendements nos 32 et 39, 45, 79
- Article 20
- Amendements nos 66, 83
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Ouverture du dispositif de réduction d’activité aux moniteurs de ski stagiaires
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Réemploi des véhicules au service des mobilités durables
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Étudiants aidants
- Mobilité internationale des étudiants
- Temps partiel thérapeutique dans la fonction publique
- Relance économique en Nouvelle-Calédonie
- Défiscalisation en outre-mer
- FCTVA
- Ligne à très haute tension de Jonquières-Saint-Vincent à Fos-sur-Mer
- Moyens en faveur de la diversification agricole outre-mer
- Covid long
- Incendie de Wintzenheim
- Produits sanguins
- Indemnisation des mineurs de La Mure
- Fermeture de centres de santé
- Convention entre le ministère de l’éducation nationale et le Planning familial
- Fermetures de classes dans le Vaucluse
- Recrutement des professeurs des écoles contractuels
- Carte scolaire dans les Hautes-Pyrénées
- Dotation horaire globale
- Carte scolaire 2024
- Étudiants boursiers en Polynésie française
- Maison d’arrêt de Rouen
- Vente nocturne de boissons alcoolisées
- Quartiers prioritaires
- Gardes champêtres
- Loi SRU
- Crise du logement en outre-mer
- Ligne ferroviaire Limoges-Angoulême
- Conchyliculture
- Crise du logement en Haute-Savoie
- Crise du logement en France
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Reconnaissance des agents de la fonction publique
- Soins palliatifs
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Plan contre le narcotrafic à Marseille
- Reprise du site Ascometal
- Situation des finances publiques
- Accidents du travail
- Proposition de loi « bien vieillir »
- Situation des infirmiers libéraux
- Création de groupes de niveau au collège
- Parcoursup
- Menaces contre la principale d’un collège de la Côte-d’Or
- Politique de sécurité
- Mesures d’économies budgétaires
- Décès du jeune Wanys
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Emploi des seniors
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Rénovation de l’habitat dégradé
- 4. Mesures relatives au grand âge et à l’autonomie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- Présentation
- Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État chargée du numérique
- M. Ludovic Mendes, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stéphane Vojetta, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Daniel Labaronne, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 bis
- Article 12
- Rappels au règlement
- Article 12 (suite)
- Amendement no 330
- Sous-amendement no 355 rectifié
- Amendements nos 164 et 263
- Article 13
- Amendement no 188
- Article 14
- Article 15
- Article 15 bis
- Article 16
- Rappel au règlement
- Article 16 (suite)
- Article 17
- Article 17 bis
- Article 17 ter
- Article 18
- Après l’article 18
- Amendements nos 104, 213, 218, 283 rectifié et 334
- Titre
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendements nos 2, 7
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article unique
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Erwan Balanant
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Charles Fournier
- Amendements nos 1, 8, 17 et 77
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Amendements nos 98, 36, 35, 59, 60, 61, 62, 116, 73, 96, 37 rectifié, 118, 82 et 19, 56, 53
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 43, 46, 45, 75, 76, 79 et 94
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 41
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 92
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Amendement no 72
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Sous-amendement nos 165, 164, 163, 162, 161
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article unique
- Amendement no 21
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance