-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Amiante dans la réparation navale
- Travailleurs sans papiers sur les chantiers des Jeux olympiques
- Situation des lycées
- Régime fiscal des travailleurs frontaliers France-Suisse
- Accès aux réseaux de fibre optique
- Fermeture de l’usine Sidel à Lisieux
- Dématérialisation et accès aux droits
- Réutilisation des eaux usées
- Lutte contre le frelon asiatique
- Aménagement de la RN7 dans l’Allier
- Zones de revitalisation rurale
- Usine Yara à Montoir-de-Bretagne
- Cour d’appel de Douai
- Maison d’arrêt de Béthune
- Conditions de travail des personnels soignants
- Déserts médicaux
- Interruption volontaire de grossesse
- Effectifs d’internes aux hôpitaux universitaires de Marseille
- Hôpital du pays salonais
- Lutte contre l’usage du protoxyde d’azote
- Maternité de Ganges dans les Cévennes
- Crise sanitaire dans le Haut-Jura
- Ouverture d’une coronarographie à la polyclinique de Lyon Nord
- Droits des personnes en rémission d’un cancer
- Offre de soins dans la Nièvre
- Centre hospitalier de Brocéliande
- Écoles d’infirmiers
- Sécurité dans le quartier de l’Île de Thau à Sète
- Situation de la Société Le Nickel en Nouvelle-Calédonie
- Sécurité à Carpentras
- Sécurité dans la troisième circonscription du Haut-Rhin
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 7
- M. Erwan Balanant
- M. Roger Vicot
- Mme Sandra Regol
- M. Christophe Naegelen
- Mme Clara Chassaniol
- Mme Julie Lechanteux
- Mme Ersilia Soudais
- Amendement no 529
- M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer
- Rappels au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendement no 1230
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Après l’article 7
- Article 7 bis
- M. Ludovic Mendes
- M. Romain Baubry
- M. David Guiraud
- Amendement no 532
- Rappel au règlement
- Article 7 bis (suite)
- Rappels au règlement
- Article 7 bis (suite)
- Amendements nos 916, 917
- Article 7
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Article 25 et débat sur le prélèvement européen
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexandre Sabatou, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Mireille Clapot, rapporteure de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Alexandre Holroyd
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Constance Le Grip (RE)
- M. Thibaut François (RN)
- M. Arnaud Le Gall (LFI-NUPES)
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Charles de Courson
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Arnaud Le Gall
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Philippe Brun
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État
- Amendement no 201
- Suspension et reprise de la séance
- Article 25 et débat sur le prélèvement européen
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- Première partie (suite)
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Partenariat France-Qatar relatif à la sécurité de la Coupe du monde de football de 2022
- Présentation
- Discussion générale
- M. Michel Castellani
- M. Vincent Ledoux
- Mme Caroline Parmentier
- M. Louis Boyard
- M. Vincent Seitlinger
- M. Bruno Fuchs
- M. Olivier Faure
- Mme Stéphanie Kochert
- M. Hubert Julien-Laferrière
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Olivier Becht, ministre délégué
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Discussion des articles
- Vote sur l’article unique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Déclaration du Gouvernement relative au bilan de la présidence française de l’Union européenne
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- M. Thibaut François (RN)
- M. Manuel Bompard (LFI-NUPES)
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Guillaume Garot (SOC)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- Mme Sandra Regol (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- Mme Constance Le Grip (RE)
- M. Franck Allisio (RN)
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Jean-Charles Larsonneur (HOR)
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- Présidence de Mme Naïma Moutchou,
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Benjamin Haddad (RE)
- Mme Liliana Tanguy (RE)
- M. Denis Masséglia (RE)
- M. Charles Sitzenstuhl (RE)
- Rappel au règlement
- Reprise du débat
- 2. Accords entre la France et la Banque des règlements internationaux
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Article 10 (suite)
- Amendements nos 203 et 557
- Mme Maud Bregeon, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie
- Amendement no 1004 rectifié
- Sous-amendements nos 1127 et 1138
- Amendements nos 204, 367 et 287
- Après l’article 10
- Amendement no 206
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendements nos 1063, 1077 et 613
- Article 12
- Suspension et reprise de la séance
- Article 13
- Rappel au règlement
- Article 13 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 13 (suite)
- Article 14
- M. Aymeric Caron
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Jean-Paul Lecoq
- Amendements nos 213, 660, 713 et 883
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 (suite)
- Amendements nos 803 rectifié et 979
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15
- M. Antoine Léaument
- Mme Julie Laernoes
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Alexandre Loubet
- Mme la présidente
- Amendements nos 494, 667, 777, 885, 207 et 835
- Après l’article 15
- Amendements nos 1126 et 1108
- Sous-amendements nos 1131, 1132, 1133, 1134, 1136 et 1140
- Article 16
- Rappel au règlement
- Article 16 (suite)
- Amendement no 702 rectifié
- Article 17
- Amendement no 171
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 172, 600 et 485
- Après l’article 17
- Amendement no 175
- Article 18
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 18
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 1160
- Amendements nos 174 et 425
- Sous-amendement nos 1156, 1157
- Article 19
- Article 20
- Après l’article 20
- Amendement no 737
- Sous-amendement no 1158
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Sous-amendement no 1159
- Amendements nos 764 et 820 deuxième rectification
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Sous-amendement no 1144
- Amendements nos 732, 463, 1049, 110, 908, 818, 310, 17, 153, 235, 242, 1054, 963, 244, 265, 490, 266, 119, 246, 573, 306, 167, 569, 226, 234, 93, 578, 957, 561, 1023, 243, 1025, 819, 308, 268, 834, 295, 149, 301, 302, 309, 962, 1072, 964, 946, 307, 401, 907 et 199, 731, 410, 484
- Titre
- Article 10 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre les incendies
- Personnels de santé non vaccinés
- Prévention des incendies
- Gestion du gaz
- Précarité étudiante en Polynésie
- Sommet Choose France
- Isolement social des personnes vulnérables
- LGBTphobies
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap
- Pouvoir d’achat
- Pouvoir d’achat
- Incendies en Gironde
- Accueil des Jeux des îles de l’Océan indien à Mayotte
- Transition écologique
- Politique énergétique
- Souveraineté industrielle
- Urgences hospitalières
- Guerre en Ukraine
- Fraude sociale
- Recrutement d’enseignants
- Transports durant la période estivale
- Lutte contre l’homophobie
- Insécurité et immigration
- Service national universel
- Insécurité en Martinique
- Augmentation des inégalités
- Difficultés de recrutement
- 2. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 893
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 894, 16, 180, 256, 435, 65 rectifié, 179, 360, 66, 1045, 106, 688, 330, 562, 639, 641, 332, 181, 757, 250, 682, 689, 690 et 617
- M. Sylvain Maillard
- Après l’article 1er
- Amendement no 572
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- M. Stéphane Viry
- M. Arthur Delaporte
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Charles de Courson
- M. Robin Reda
- M. Hervé de Lépinau
- Mme Aurélie Trouvé
- Amendements nos 270, 272 et 365
- Sous-amendement no 1129
- Amendement no 618
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (17e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)