-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
- M. Roger Chudeau
- Amendements nos 25, 32, 33, 35 et 19
- Sous-amendement no 45
- Amendement no 31
- Article 1er bis A
- Amendements nos 28 et 10, 11, 12, 13
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Mme Graziella Melchior
- Mme Murielle Lepvraud
- Mme Fatiha Keloua Hachi
- Amendements nos 2, 36, 3 et 37
- Article 2
- M. Romain Baubry
- Amendements nos 24 rectifié, 4 rectifié, 5, 40, 26, 15 et 17, 41
- Article 3
- Amendement no 16
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 bis B
- Article 3 bis CA
- Article 3 bis C
- Amendement no 34 rectifié
- Article 3 ter
- Amendement no 29
- Article 3 quater
- Amendement no 6
- Article 3 quinquies
- Amendement no 7
- Article 3 sexies
- Amendement no 8
- Article 3 septies
- Amendement no 9
- Article 3 octies
- Article 3 nonies
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Condamnation de la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et soutien au destin européen de la Géorgie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Politique nationale d’adaptation au changement climatique
- 2. Transport maritime à propulsion vélique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Crise agricole
- Accès à l’eau potable à Mayotte
- Sans-abri
- Situation en Iran
- Traité avec le Mercosur
- Situation en Iran
- Situation en Iran
- Moyens des forces de l’ordre à Grasse
- Exemption des multinationales américaines de l’impôt minimal mondial
- Investissements dans les Ehpad
- Narcotrafic et surpopulation carcérale à La Réunion
- Santé mentale en Guadeloupe
- Conséquences de l’absence de budget
- Grève des médecins
- Dépenses de santé
- Situation en Iran
- Situation à Gaza
- 2. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 3. Projet de loi de finances pour 2026
- Présentation
- M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. Emmanuel Maurel
- M. Gérault Verny
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Paul Midy
- Mme Mathilde Feld
- Mme Estelle Mercier
- M. Nicolas Ray
- M. Tristan Lahais
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Félicie Gérard
- M. Charles de Courson
- Mme Stella Dupont
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Jean-Philippe Tanguy
- Amendement no 1410
- Article liminaire
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Nématode du pin dans les Landes
- Lutte contre le frelon asiatique
- Recyclage des déchets du secteur du bâtiment
- Filière de la pêche
- Filière de la pêche
- Centre hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or
- Autoconservation d’ovocytes
- Maternité de Lesparre-Médoc
- Accès aux soins dans la Sarthe
- Accès aux soins dans l’Indre
- Accès aux soins dans la Sarthe
- Profession d’infirmier
- Trafic transmanche
- CDD multi-remplacement
- Relance industrielle à Forbach
- Politique industrielle
- Sauvegarde de l’industrie française
- Métro transfrontalier Nice-Vintimille
- Liaisons ferroviaires franco-suisses
- Fonds d’investissement pour les territoires
- Enfouissement des lignes à haute tension à Rungis
- Assurance des manadiers
- Prise en compte de la maîtrise des langues maternelles pour l’obtention du diplôme national du brevet
- Éducation prioritaire
- Université de Corse
- Pass’sport
- Archéologie préventive
- Accueil des étrangers dans les préfectures
- Lutte contre la méthamphétamine en Polynésie française
- Effectifs de la police nationale à Nice
- Laïcité
- Personnes sans abri à Rennes
- Implantation d’un établissement pénitentiaire en Côte-d’Or
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Convention France-Macédoine du Nord relative à la défense
- 3. Renforcer la sécurité des professionnels de santé
- 4. Programmation pour la refondation de Mayotte
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 8
- Article 8 bis
- M. Yoann Gillet
- Amendements nos 178, 259, 383 et 578
- Article 9
- Article 11
- Article 12
- M. Yoann Gillet
- Amendement no 197
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 47
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 561
- Article 10 (précédemment réservé)
- Après l’article 10 (amendements précédemment réservés)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Questions orales sans débat
- Relogement du propriétaire occupant en cas de péril
- Concurrence commerciale asiatique
- Démarches administratives
- Brigade anticriminalité à Mont-Saint-Martin
- Commissariats de Berck-sur-Mer et du Touquet-Paris-Plage
- Planification et répartition du développement des énergies renouvelables
- Pérennité des nouvelles brigades de gendarmerie
- Obligations de quitter le territoire français
- Reconnaissance aux sapeurs-pompiers de Strasbourg
- Gens du voyage
- Centre pénitentiaire de Rennes-Vezin
- Passage à niveau à Perpignan
- Aéroport de Merville-Lestrem
- Projet de contournement est de Rouen
- Aéroport Tarbes-Lourdes-Pyrénées
- Autoroutes A4 et A86
- Transport express régional
- Désenclavement de la Lozère
- Logement social
- Logement social
- Filière de la pêche française
- Zone de protection forte dans l’archipel de Chausey
- Dispositif d’aide au retour dans les outre-mer
- Contrats d’apprentissage
- Société Amis-Sifcor
- Contrats parcours emploi compétences à La Réunion
- Centre hospitalier d’Argenteuil
- Traitement des eaux potables
- Versement des indemnités journalières en Loire-Atlantique et en Vendée
- Financement des Ehpad
- Nutri-score
- Financement des Ehpad
- Prise en charge des frais de déplacement des infirmiers
- Situation de l’école en Seine-Saint-Denis
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Questions au Gouvernement
- Effectifs de police à Marseille
- Dotation aux collectivités à la suite des inondations
- Adaptation du modèle de sécurité civile face aux intempéries
- Violences envers les élus
- Inondations
- Crèches
- Situation au Proche-Orient
- Précarité étudiante
- Situation au Liban
- Situation en Guyane
- Entreprises israéliennes au salon Euronaval
- Inondations et planification écologique
- Inondations dans la vallée du Gier
- Usine de Solvay
- Inondations
- Souveraineté industrielle, alimentaire et sanitaire
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap
- 3. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de finances pour 2025
- Discussion générale (suite)
- Avant la première partie
- Article liminaire
- M. Aurélien Le Coq
- M. Laurent Baumel
- M. Nicolas Sansu
- M. Mathieu Lefèvre
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Corentin Le Fur
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Antoine Armand, ministre
- M. Laurent Saint-Martin, ministre
- Amendements nos 31, 32
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 109
- Article liminaire
- 5. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale (suite)
- 6. Projet de loi de finances pour 2025
- 7. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale (suite)
- 8. Projet de loi de finances pour 2025
- 9. Nomination d’un vice-président de l’Assemblée nationale (suite)
- 10. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 240
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 11. Ordre du jour de la prochaine séance