-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Soutien au journaliste Christophe Gleizes
- 2. Questions au gouvernement
- Cession de LMB Aerospace
- Ligne nouvelle Paris-Normandie
- Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et climat
- Moratoire sur le développement des énergies renouvelables
- Cession de LMB Aerospace
- Insécurité
- Contrôle de l’identité pour accéder aux réseaux sociaux
- Détention de Christophe Gleizes
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Financement des structures de santé participatives
- Cession de LMB Aerospace
- Insécurité à Marseille
- Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles
- Amélioration du régime de retraite des sapeurs-pompiers
- Situation de l’entreprise Black Star
- Vente de Biogaran
- Jeux olympiques et paralympiques d’hiver
- 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 4. Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan
- 5. Financement de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Pollution des sols
- Décharges littorales
- Projet de loi constitutionnelle sur la Corse
- Attaques de loups en Haute-Marne
- Politique agricole commune
- Pays-Fort Sancerrois
- Centre hospitalier Léon-Binet de Provins
- Actes médicaux esthétiques
- Centres médico-psychologiques
- Maison départementale des personnes handicapées des Hauts-de-Seine
- Centre hospitalier de Guéret
- Centre hospitalier de Caen
- Neurodivergence
- Site ArianeGroup de Vernon
- Groupe Ferroglobe
- Raccordement des panneaux solaires
- Situation économique de la Guyane
- Fermeture de la Cibem
- Économie sociale et solidaire
- Agents publics handicapés
- Lycée de Mauriac
- Contournement de la ville de Sarreguemines
- Gare de triage de Villeneuve-Saint-Georges
- Accès à la fibre optique
- Sécurité à Béthune
- Brigade de gendarmerie de Vias
- Pacte européen sur la migration et l’asile
- Circulaire relative à la naturalisation des étrangers
- Lutte contre la drogue
- Élections municipales de 2026
- Maison d’arrêt d’Aurillac
- Ligne ferroviaire Limoges-Angoulême
- Conditions de transport entre Saint-Étienne et Lyon
- Route nationale 88
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Suspension de la réforme des retraites
- Suspension de la réforme des retraites
- Protection du patrimoine culturel
- Protection du patrimoine culturel
- Justice fiscale
- Leasing social en outre-mer
- Politique fiscale
- Politique d’intégration
- Présentation des retraites dans les comptes publics
- Prise en charge du cancer du sein par l’assurance maladie
- Taxes sur les biocarburants
- Lutte contre le blanchiment
- Crise du logement
- Protection du patrimoine culturel
- Droit à l’aide à mourir
- État de droit
- Dermatose nodulaire contagieuse et interdiction de l’export de bovins
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers
- Présentation
- Mme Julie Delpech, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap
- Mme Céline Calvez, suppléant Mme Fatiha Keloua Hachi, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- Mme Sophie Taillé-Polian
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- Amendements nos 47, 36, 37, 7, 57 et 43
- Sous-amendement no 70
- Article 3
- Mme Caroline Parmentier
- Amendement no 50
- Sous-amendement no 71
- Après l’article 3
- Amendements nos 13, 69 rectifié, 12 et 8
- Article 3 bis
- Amendement no 29
- Après l’article 3 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Réélection d’une députée
- 2. Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles (proposition de loi ordinaire)
- Article 1er
- M. Jordan Guitton
- Mme Colette Capdevielle
- Mme Marie Pochon
- Amendements nos 1, 3, 6, 9, 20, 37, 47, 48, 49, 18, 10, 32, 60, 39, 63, 42, 67 et 56
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 33
- Article 1er bis A
- Amendement no 22
- Article 1er bis
- Amendements nos 7, 23, 50 et 51 rectifié, 40 rectifié, 61 rectifié, 43 rectifié, 64 rectifié
- Article 1er ter
- Article 3
- M. Benjamin Lucas-Lundy
- Amendement no 24
- Article 3 bis
- Article 5
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Article 1er
- Seconde délibération
- Article 5 (seconde délibération - suite)
- Article 5 (seconde délibération - suite)
- Discussion des articles (proposition de loi organique)
- Rappel au règlement
- Article 1er
- Article 2
- Demande de vérification du quorum
- Rappel au règlement
- Demande de vérification du quorum
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Reprise de la discussion
- Rappels au règlement
- Explications de vote communes
- Explications de vote communes (suite)
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi organique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Enjeux de la politique familiale
- Mme Perrine Goulet, rapporteure
- M. François Ruffin, rapporteur
- Mme Karine Lebon, rapporteure
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- M. Frédéric Maillot (GDR)
- M. Bartolomé Lenoir (UDR)
- Mme Caroline Parmentier (RN)
- Mme Joséphine Missoffe (EPR)
- Mme Sarah Legrain (LFI-NFP)
- Mme Ayda Hadizadeh (SOC)
- Mme Élisabeth de Maistre (DR)
- M. François Ruffin (EcoS)
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Mme Perrine Goulet (Dem)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Mathilde Panot (LFI-NFP)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Louis Boyard (LFI-NFP)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Christian Girard (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Anne Sicard (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Céline Hervieu (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Mme Céline Hervieu (SOC)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. François Ruffin (EcoS)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. François Ruffin (EcoS)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Devenir de la filière automobile
- M. Steve Marvin, directeur recherche et développement de la Plateforme automobile et président du pôle de compétitivité Vedecom
- M. Tommaso Pardi, sociologue chargé de recherche au CNRS et directeur du Gerpisa
- M. Benjamin Denis, conseiller politique chargé de la coordination de la politique industrielle à IndustriALL
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Steve Marvin
- M. Tommaso Pardi
- M. Benjamin Denis
- M. Éric Michoux (UDR)
- M. Steve Marvin
- M. Tommaso Pardi
- M. Benjamin Denis
- M. Tristan Lahais (EcoS)
- M. Benjamin Denis
- M. Tommaso Pardi
- M. Steve Marvin
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Tommaso Pardi
- M. Steve Marvin
- M. Benjamin Denis
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires
- Présentation (suite)
- Discussion générale
- Mme Sophie Pantel
- Mme Marina Ferrari
- Mme Félicie Gérard
- M. Michel Castellani
- M. Emmanuel Maurel
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. Bruno Clavet
- M. David Amiel
- M. Aurélien Le Coq
- M. Tristan Lahais
- M. Philippe Juvin
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur
- Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Questions orales sans débat
- Relogement du propriétaire occupant en cas de péril
- Concurrence commerciale asiatique
- Démarches administratives
- Brigade anticriminalité à Mont-Saint-Martin
- Commissariats de Berck-sur-Mer et du Touquet-Paris-Plage
- Planification et répartition du développement des énergies renouvelables
- Pérennité des nouvelles brigades de gendarmerie
- Obligations de quitter le territoire français
- Reconnaissance aux sapeurs-pompiers de Strasbourg
- Gens du voyage
- Centre pénitentiaire de Rennes-Vezin
- Passage à niveau à Perpignan
- Aéroport de Merville-Lestrem
- Projet de contournement est de Rouen
- Aéroport Tarbes-Lourdes-Pyrénées
- Autoroutes A4 et A86
- Transport express régional
- Désenclavement de la Lozère
- Logement social
- Logement social
- Filière de la pêche française
- Zone de protection forte dans l’archipel de Chausey
- Dispositif d’aide au retour dans les outre-mer
- Contrats d’apprentissage
- Société Amis-Sifcor
- Contrats parcours emploi compétences à La Réunion
- Centre hospitalier d’Argenteuil
- Traitement des eaux potables
- Versement des indemnités journalières en Loire-Atlantique et en Vendée
- Financement des Ehpad
- Nutri-score
- Financement des Ehpad
- Prise en charge des frais de déplacement des infirmiers
- Situation de l’école en Seine-Saint-Denis
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Cessez-le-feu à Gaza
- Attitude de l’Union européenne face à Donald Trump
- Pouvoir d’achat
- Réseau social X
- Vie démocratique
- Application HelloQuitteX
- Protection de l’enfance
- Difficultés du secteur agroécologique
- Conséquences en Europe et en France de l’élection de Donald Trump
- Retrait militaire de la France au Tchad
- Budget des collectivités territoriales
- Méthode de gouvernement
- Accès au logement
- Attitude de l’Union européenne face à Donald Trump
- Réforme des retraites
- Sécheresse à La Réunion
- Désindustrialisation de la France
- 2. Urgence pour Mayotte
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- Article 10
- Mme Anchya Bamana
- Mme Nadège Abomangoli
- Amendements nos 322 et 21
- Après l’article 10
- Article 11
- Article 12
- Amendement no 157
- Article 13
- Amendements nos 289
- Sous-amendement no 311
- Amendements nos 158 rectifié et 270, 287
- Après l’article 13
- Amendement no 34
- Article 13 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 13 ter
- Article 14
- Amendements nos 162, 280
- Article 14 bis
- Amendements nos 281, 110, 142 et 269
- Article 15
- Mme Louise Morel
- M. Hervé de Lépinau
- Amendement no 5
- Article 16
- Après l’article 16
- Article 17
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 3
- Amendement no 47 rectifié
- Sous-amendement no 48
- Après l’article 3
- Amendement no 18
- Article 4
- M. Michel Lauzzana
- Amendement no 20
- Après l’article 4
- Amendement no 4
- Article 5
- Amendement no 40
- Après l’article 5
- Amendement no 10
- Article 6
- Amendement no 30 rectifié
- Article 7
- Article 8
- Amendement no 33
- Article 9
- Amendements nos 23 et 39, 41 rectifié, 42, 43, 45 rectifié
- Article 9 bis
- Après l’article 9 bis
- Article 10
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’assurance maladie
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Théo Bernhardt
- Amendements nos 14, 15, 16, 17, 12, 18, 19, 20, 13, 21, 22, 23 et 24, 25
- Après l’article 1er
- Amendement no 7
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendements nos 8, 9
- Article 3
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance