-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 (suite)
- Amendements nos 2538, 77, 83, 3201, 3277, 4665 et 700
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 4085 et 112
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Article 8 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Article 4
- M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Roger Chudeau
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Marc Fesneau, ministre
- Amendements nos 963, 4386, 1978, 3332, 4385, 641, 982, 2357, 2356, 4384, 960 et 2119
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Après l’article 4
- Article 5
- M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis
- M. Roger Chudeau
- Mme Aurélie Trouvé
- Mme Annie Genevard
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure pour avis
- M. Thierry Benoit
- M. Sébastien Jumel
- M. Marc Fesneau, ministre
- Amendement no 2886
- M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 2890, 4391, 560, 1281, 1458 et 2845
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Santé mentale des jeunes
- Mme Nadège Abomangoli (LFI-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
- M. Stéphane Viry (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Josiane Corneloup (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Yannick Neuder (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Maud Gatel (Dem)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Stéphanie Kochert (HOR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Joël Aviragnet (SOC)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- 2. Conséquences des bouleversements menés par le Gouvernement en matière éducative
- M. Benjamin Lucas-Lundy (Écolo-NUPES)
- Mme Virginie Lanlo (RE)
- M. Roger Chudeau (RN)
- M. Paul Vannier (LFI-NUPES)
- Mme Emmanuelle Anthoine (LR)
- M. Frantz Gumbs (Dem)
- Mme Stéphanie Kochert (HOR)
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- Mme Nicole Belloubet, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Benjamin Lucas-Lundy (Écolo-NUPES)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Graziella Melchior (RE)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Sophie Blanc (RN)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- M. Idir Boumertit (LFI-NUPES)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NUPES)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Sylvie Bonnet (LR)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- M. Paul Molac (LIOT)
- Mme Nicole Belloubet, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Accompagnement humain des élèves en situation de handicap
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Protéger la population des risques liés aux Pfas
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Cyrielle Chatelain
- Mme Danielle Brulebois
- M. Emeric Salmon
- Mme Anne Stambach-Terrenoir
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Amendements nos 28, 44, 56, 78, 105 et 106
- Sous-amendement nos 125, 123
- Amendements nos 52, 79, 40, 1, 7, 18, 30, 80, 92, 99 et 107
- Sous-amendement no 124
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Inondations dans la Vienne
- Fermeture de la papeterie de Blendecques
- Déficit public
- Réforme de l’assurance chômage
- Instauration d’un arrêt menstruel
- Islamisme dans les établissements scolaires
- Centre chorégraphique national de Rillieux-la-Pape
- Grève des enseignants
- Journée mondiale de l’autisme
- Journée mondiale de l’autisme
- Grève des enseignants
- Élargissement de l’espace Schengen
- Prison de Béziers
- Expulsions locatives
- État du système de santé
- Rachat des turbines Arabelle
- Inondations en Touraine
- Protoxyde d’azote
- Français détenus en Iran
- 2. Prévention en santé
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Charles Fournier (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- Mme Martine Froger (LIOT)
- Mme Laurence Cristol (RE)
- Mme Laure Lavalette (RN)
- Mme Murielle Lepvraud (LFI-NUPES)
- M. Yannick Neuder (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Philippe Pradal (HOR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Tematai Le Gayic (GDR-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Mireille Clapot (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Benoit Mournet (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Lionel Vuibert (RE)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Edwige Diaz (RN)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Joëlle Mélin (RN)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- M. Damien Maudet (LFI-NUPES)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Valérie Bazin-Malgras (LR)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Frédéric Valletoux, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Révision des traités européens
- M. Kévin Pfeffer (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de l’Europe
- M. Thibaut François (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Alexandre Loubet (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Hervé de Lépinau (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Alexandre Sabatou (RN)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Julien Dive (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Centres experts en santé mentale
- Scolarisation des enfants handicapés
- Centres sociaux dans l’Aisne
- Centres sociaux
- Psychiatrie publique à Tours
- Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Fermeture de classes en Haute-Vienne
- Fermeture de classes dans le Cantal
- Carte scolaire de la rentrée 2024
- Fermeture de classes
- Réforme du collège
- Moyens alloués aux collèges
- Formation des aidants numérique en Seine-et-Marne
- Départ de la société Air Liquide
- Avenir de l’hydroélectricité
- Centrale nucléaire du Blayais
- Stratégie énergétique
- Apiculture
- Prime de fidélisation territoriale
- Aide humanitaire au Soudan
- Inscription sur les listes électorales
- Navette Toulouse-Orly
- MaPrimeRénov’
- Échangeur de l’autoroute A21
- Tunnel routier du col de Tende
- Exposition aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
- Autoroute A31 bis
- RER basco-landais
- Entretien des sentiers pédestres
- Nuisances aériennes
- Situation du logement à La Réunion
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- M. Robin Reda, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Fait, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Laurent Croizier (Dem)
- Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC)
- Mme Agnès Carel (HOR)
- Mme Francesca Pasquini (Écolo-NUPES)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Béatrice Descamps (LIOT)
- M. Quentin Bataillon (RE)
- M. Roger Chudeau (RN)
- M. Paul Vannier (LFI-NUPES)
- M. Alexandre Portier (LR)
- M. Gabriel Attal, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Jean-René Cazeneuve (RE), rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- M. Gabriel Attal, ministre
- Mission Enseignement scolaire (état B)
- Rappel au règlement
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission Enseignement scolaire (état B) (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- M. Philippe Juvin
- M. Arthur Delaporte
- Mme Emeline K/Bidi
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Hadrien Clouet
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Amendements nos 11, 59, 295, 698, 749, 1604, 771, 704, 705, 251, 253, 931, 1605, 716, 769, 1606, 1556, 739, 772, 915, 1607, 703, 61, 169, 774, 1608, 304, 764, 737, 1628, 1000, 1601, 1437, 221, 621, 781 et 1465
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Plein emploi
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Rhône (14e circonscription)
| Mandat en cours