-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 112
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 53, 270, 313, 303, 20, 59, 113, 126, 147, 169, 278 et 329
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Fait personnel
- Article 2 (suite)
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Après l’article 5
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 408
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- M. Christophe Blanchet
- M. Franck Allisio
- Mme Charlotte Leduc
- Mme Nadia Hai, rapporteure
- Amendements nos 62, 78, 201 et 257
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
- Présentation
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Nadia Hai, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 231
- Article 1er
- Article 2
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 2. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 32
- Mme Mélanie Thomin
- Mme Anne Le Hénanff
- M. Ugo Bernalicis
- Amendement no 1269
- Mme Sabine Thillaye, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications
- Amendements nos 1121, 1665, 1714, 1727, 1274, 171, 170, 837, 992, 173, 1273 et 1658
- Article 33
- Mme Clara Chassaniol
- Mme Anne Le Hénanff
- Amendements nos 1270, 775, 1275, 1587, 1618, 1626 et 1669
- Sous-amendement no 1791
- Amendements nos 174 et 1272
- Article 34
- Suspension et reprise de la séance
- Article 35
- M. Philippe Latombe
- Mme Anne Le Hénanff
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 177, 840, 997, 1271, 1047, 178, 1276, 1277, 1614 et 1278
- Rappel au règlement
- Article 35 (suite)
- Article 35 bis
- Article 32
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 9 ter (suite)
- Après l’article 9 ter
- Amendement no 203
- Article 10
- Amendement no 37 rectifié
- Après l’article 10
- Amendements nos 4, 3, 2
- Après l’article 11
- Amendement no 182
- Article 12
- Article 13
- Article 14
- Article 15
- Après l’article 15
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Article 2 bis
- Article 3
- Article 4
- Mme Danielle Brulebois
- Amendements nos 66, 300 et 403
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 68
- Article 5 bis
- Article 6
- M. David Valence
- Amendements nos 404 et 378
- Article 6 bis
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 7 bis
- Après l’article 7 bis
- Amendement no 99
- Article 7 ter
- Mme Catherine Couturier
- Amendements nos 199, 29 et 30
- Après l’article 7 ter
- Article 8
- M. Yoann Gillet
- Amendement no 48
- Mme Sophie Panonacle, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 229 et 104
- Article 8 bis
- Mme Catherine Couturier
- Amendement no 237
- Après l’article 8 bis
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Structuration, financement, moyens et modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à l’occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- 2. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- Discussion des articles (suite)
- Mme la présidente
- Article unique (suite)
- Amendements nos 3, 26, 29, 77 et 48
- Sous-amendements nos 100, 94, 96, 117, 101, 95, 106, 111, 109, 112, 115, 105, 121, 82 et 118
- M. Mathieu Lefèvre, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Après l’article unique
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Débat d’orientation et de programmation des finances publiques
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Mathieu Lefèvre (RE)
- M. Philippe Lottiaux (RN)
- M. David Guiraud (LFI-NUPES)
- Mme Véronique Louwagie (LR)
- M. Mohamed Laqhila (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Lise Magnier (HOR)
- Mme Eva Sas (Écolo-NUPES)
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
- 3. Structuration, financement, moyens et modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à l’occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article unique
- M. Michel Guiniot
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Raquel Garrido
- M. Erwan Balanant
- Amendements nos 7, 13, 22, 36, 39, 40, 42, 44, 64, 66 et 71
- Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe
- Amendements nos 47, 46, 37, 45, 56, 58, 60, 69, 10, 75, 21, 14 et 15, 16, 17, 18
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article unique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Solution à deux États et condamnation de l’institutionnalisation par l’État d’Israël d’un régime d’apartheid
- 2. Abrogation de l’obligation vaccinale contre la covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Essonne (10e circonscription)
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