-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Conclave sur les retraites
- Situation internationale
- Conclave sur les retraites
- Réforme des retraites
- Fraude CumCum
- Politique étrangère de la France
- Enquête sur la mort de Souheil El Khalfaoui
- Financement de la base industrielle et technologique de défense
- Certification des logiciels de caisse
- Enquête sur la mort de Souheil El Khalfaoui
- Insécurité dans les territoires ruraux
- Fraude CumCum
- Défaillances des entreprises du bâtiment
- Conflit avec l’Iran
- Situation sociale et économique des outre-mer
- Prolifération des sargasses dans les outre-mer
- Politique migratoire
- Politique énergétique
- 2. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 3. Programmation pour la refondation de Mayotte
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Programmation pour la refondation de Mayotte
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Programmation pour la refondation de Mayotte
- Discussion des articles
- Article 2
- M. Yoann Gillet
- Mme Léa Balage El Mariky
- Amendements nos 131, 206, 297 et 378
- M. Philippe Gosselin, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Manuel Valls, ministre d’État, ministre des outre-mer
- Amendements nos 375, 132, 10, 214, 54, 139, 133 et 140
- M. Philippe Vigier, rapporteur général de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 376, 377, 134, 299 et 142
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 2
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Fiscalité des microentrepreneurs et des petites entreprises
- Discussion générale (suite)
- M. Thomas Lam
- M. Emmanuel Maurel
- M. Charles Alloncle
- M. Joël Bruneau
- Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économie sociale et solidaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion des articles
- Seconde délibération
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion générale (suite)
- 2. Accès au logement pour les travailleurs des services publics
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Droit à l’aide à mourir
- M. le président
- Discussion des articles (suite)
- Article 17
- M. Christophe Bentz
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Hadrien Clouet
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Thibault Bazin
- M. Philippe Vigier
- M. Yannick Monnet
- Amendements nos 76, 544, 1702, 1954, 2109, 2336 et 2534
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Amendement no 2021
- Mme Élise Leboucher, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 2604, 586, 2126, 2377, 1990, 624, 509, 561, 2608, 2607, 2609, 570, 585, 1955, 2408, 238, 239, 381, 241 rectifié, 477, 108, 704, 2603, 2602, 237, 478, 240, 861, 860, 726, 109, 1956 et 2020
- M. Stéphane Delautrette, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 2605 rectifié, 2574, 1704, 1703, 2575, 545, 2576, 2577 et 2361
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 17
- Article 18
- Amendements nos 1707, 2422, 2536, 2023 rectifié, 2059, 2337, 2022, 2047, 1991 et 510, 573
- Article 19
- Après l’article 19
- Amendements nos 2647
- Sous-amendement nos 2731, 2732
- Amendements nos 306, 1710, 456, 2267 rectifié, 2354, 110, 2024, 438, 1698, 1699, 2144, 2281, 2295, 2355, 2386 et 2475
- Article 20
- Amendements nos 2677 et 1480, 2397
- Titre
- Rappel au règlement
- Fait personnel
- Titre (suite)
- Amendement no 632
- Rappel au règlement
- Titre (suite)
- Article 17
- Seconde délibération
- Article 6 (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 6 (seconde délibération)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Droit à l’aide à mourir
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 8
- Mme Brigitte Liso, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Amendements nos 834, 1038, 674, 2000, 290, 633, 603, 838, 495, 845, 1597, 1426, 9, 196, 2268, 2614, 512, 1247, 1248, 1249, 751, 1246, 531 et 1437
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Aboubakar Cissé
- 2. Questions au gouvernement
- Autorisation de travailler le 1er mai
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Manifestations du 1er mai
- Défense de la République
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Politique budgétaire
- Situation d’ArcelorMittal
- Situation d’Outinord
- Autorisation de travailler le 1er mai
- ArcelorMittal
- Attaque au couteau à Nantes
- Participation des prisonniers aux frais d’incarcération
- Taxe d’habitation
- Taxe d’habitation
- Assassinat d’Aboubakar Cissé
- Politique de protection de l’enfance
- 3. Sortir la France du piège du narcotrafic - Statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
- Présentation commune
- Motion de rejet préalable (proposition de loi ordinaire)
- Motion de rejet préalable (proposition de loi organique)
- Discussion générale commune
- Texte de la commission mixte paritaire (proposition de loi ordinaire)
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi
- Vote sur l’ensemble de la proposition de loi organique
- 4. Débat sur le plan budgétaire et structurel à moyen terme
- M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Charles Sitzenstuhl (EPR)
- M. Aurélien Le Coq (LFI-NFP)
- M. Mickaël Bouloux (SOC)
- M. Jean-Didier Berger (DR)
- Mme Eva Sas (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Éric Lombard, ministre
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 939, 914, 2626 et 930
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 947
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 2250, 1245 et 2515
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1968
- M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
- Amendements nos 746, 1037 et 2043, 2424
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 2103, 749, 857, 2123, 1204, 1205, 747, 1038, 1527, 2048 et 2126
- M. Ian Boucard, président de la commission spéciale
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2134
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 2138
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er
- Amendement no 898
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 18
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Simplification de la vie économique
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 1619
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Marcangeli, ministre de l’action publique, de la fonction publique et de la simplification
- Amendements nos 637, 1822, 2167, 601, 1258, 1622, 2175 et 2570
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendement no 2161
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Essonne (10e circonscription)
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