-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Article 12 (appelé par priorité)
- Amendement no 2285
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendement no 1657
- Rappel au règlement
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 3222, 1021 et 2614 (rectifié)
- Article 15 (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 26 (appelé par priorité)
- Article 8
- Rappel au règlement
- Article 12 (appelé par priorité)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 141
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 297 et 1283
- Sous-amendement no 3681
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 402, 3563, 1564, 3181, 478, 745, 1455, 2549, 1933, 1967, 1976, 2594 et 1586, 784
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- Article 5
- M. Maxime Amblard
- Amendement no 1938
- Article 6
- Article 7
- Rappel au règlement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Essonne (10e circonscription)
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