-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Protoxyde d’azote
- Déficit du régime des retraites
- Lutte contre les violences sexuelles sur les enfants
- Aide publique au développement
- Évolution des effectifs des collèges
- Adaptation au réchauffement climatique
- Europe de la défense
- Prime spécifique d’installation pour les fonctionnaires polynésiens
- Filière de l’ameublement
- Espaces protégés en Guyane
- Atteinte à la vie privée d’un député
- 2. Accès au logement pour les travailleurs des services publics
- 3. Relance des investissements dans le secteur de l’hydroélectricité
- 4. Pour une Corse autonome au sein de la République
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommages au soldat de première classe Florian Gillet et à l’adjudant Gwenaël Raffoux
- 2. Questions au gouvernement
- Protection de l’enfance
- Traitement des plaintes
- Affectation des fonctionnaires ultramarins
- Réindustrialisation
- Intelligence artificielle française et européenne
- Énergies renouvelables
- Déprogrammation d’une pièce de théâtre par la municipalité de Castres
- Situation au Liban
- Qualité de l’eau
- Pacte européen sur la migration et l’asile
- Intelligence artificielle
- Responsabilité de l’État sur l’usage du chlordécone
- Suppression d’emplois à la DGFIP
- Accès aux soins dans les Vosges
- Accès à Fable 5
- Usine Stellantis de Poissy
- Protection de l’enfance et cybercriminalité
- 3. Sécurité, rétention administrative et prévention des risques d’attentat
- 4. Pour une Corse autonome au sein de la République
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommages à l’adjudant Larigaudrie, à Lyhanna et à Noahm
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Conventions fiscales avec la Finlande et la Suède
- 4. Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2025
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Aurélien Le Coq
- M. Philippe Juvin, rapporteur général
- Mme Claire Lejeune (LFI-NFP)
- Mme Estelle Mercier (SOC)
- Mme Marie-Christine Dalloz (DR)
- M. Jean-Claude Raux (EcoS)
- M. Didier Padey (Dem)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Jean-René Cazeneuve (EPR)
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025
- Présentation
- M. David Amiel, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Nicolas Tryzna, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- M. Louis Boyard
- M. Thibault Bazin, rapporteur général
- Mme Fanny Dombre Coste (SOC)
- Mme Sylvie Bonnet (DR)
- Mme Danielle Simonnet (EcoS)
- M. Jean-Carles Grelier (Dem)
- M. François Gernigon (HOR)
- M. Yannick Monnet (GDR)
- M. Éric Michoux (UDR)
- Mme Joëlle Mélin (RN)
- Mme Annie Vidal (EPR)
- M. Hadrien Clouet (LFI-NFP)
- M. Stéphane Viry (LIOT)
- Présentation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à André Santini
- 2. Questions au gouvernement
- Intégration de Mayotte à la Commission de l’océan Indien
- Violences en marge de la finale de la Ligue des champions
- Violences en marge de la finale de la Ligue des champions
- Titre de séjour de Mme Xenia Fedorova
- Violences en marge de la finale de la Ligue des champions
- Interventions des forces de police
- Pacte sur la migration et l’asile
- Budget des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2030
- Violences en marge de la finale de la Ligue des champions
- Élus condamnés pour violences faites aux enfants, aux femmes et intrafamiliales
- Suppression d’emplois dans le groupe Michelin
- Facturation électronique obligatoire
- Sommet Choose France
- Conflit au Liban
- Violences en marge de la finale de la Ligue des champions
- Encadrement des loyers
- Thérapies géniques
- 3. Protection et souveraineté agricoles
- 4. Avenant au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage
- 5. Responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone
- 6. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints d’un cancer, d’une maladie grave ou d’un handicap
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Béatrice Bellamy
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au gouvernement (suite)
- Politique sportive
- Fermetures de classes
- Politique économique
- Changement climatique
- Effets de la canicule
- Flottille pour Gaza
- Cotisations patronales
- Répression de manifestations écologistes
- Pouvoir d’achat
- Hôpitaux de proximité
- Violences dans le périscolaire
- Changement climatique
- Fête de l’écrit
- Usage de drones en viticulture
- 5. Avenant au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage
- 6. Protection et souveraineté agricoles
- Discussion des articles (suite)
- Article 14 (appelé par priorité)
- Mme Marie Pochon
- M. Marc Fesneau
- Mme Audrey Abadie-Amiel
- M. Christophe Bentz
- M. Didier Le Gac
- Mme Manon Meunier
- Mme Marie-José Allemand
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 75 et 262
- M. Xavier Roseren, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique
- Amendement no 87
- Article 14 (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage au maréchal des logis-chef Lucas Voignier
- 2. Questions au gouvernement
- Dégradations de retenues d’eau et respect de l’État de droit
- Report de l’application de la réforme des retraites
- Stratégie E-sport 2026-2030
- Prix des carburants
- Protection des victimes d’agressions sexuelles
- Fermeture de la centrale de Fessenheim
- Situation dans le détroit d’Ormuz
- Projet de loi sur le logement
- Montagne
- Situation de l’entreprise Ferrogloble
- Prostitution des mineurs
- 3. Soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant
- 4. Pour une montagne vivante et souveraine
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Anthony Boulogne
- Mme Marie Pochon
- M. Jean-François Coulomme
- Amendements nos 47, 48, 49 et 119
- Après l’article 1er
- Amendement no 59
- Article 2
- M. Matthieu Marchio
- Mme Sylvie Ferrer
- Amendements nos 162, 60, 44 et 106
- Article 3
- M. Alexis Jolly
- M. Jean-François Coulomme
- Amendement no 62
- Article 4
- Article 1er
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Restitution de biens culturels
- 3. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 604
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 620 et 287
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 712
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Sous-amendement no 771
- Amendement no 109
- Sous-amendement no 769
- Amendements nos 156, 157, 165, 589 et 526 rectifié
- Rappels au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 614
- Mme la présidente
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage au sergent Bin Chen et au caporal-chef Axel Delplanque
- 2. Questions au gouvernement
- Rave-party dans le Cher
- Prix des carburants
- Prix des carburants
- Ademe
- Rave-party dans le Cher
- 1er mai
- Cybersécurité
- État écologique de l’eau
- Prix des carburants
- Prix des carburants
- Rave-party dans le Cher
- Crédits budgétaires pour la Polynésie
- Sucreries de La Réunion
- Accès aux soins
- Politique agricole commune
- Lancement de la stratégie « jeunes »
- Surpopulation carcérale
- 3. Sécurité, rétention administrative et la prévention des risques d’attentat
- 4. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Mathilde Feld
- Mme Nathalie Colin-Oesterlé (HOR)
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Antoine Valentin (UDR)
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- Mme Annie Vidal (EPR)
- M. Louis Boyard (LFI-NFP)
- M. Peio Dufau (SOC)
- M. Thibault Bazin (DR)
- Mme Sophie Taillé-Polian (EcoS)
- Mme Blandine Brocard (Dem)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Texte de la commission mixte paritaire
- Amendements nos 1, 2, 5, 4 rectifié, 3
- Vote sur l’ensemble
- 5. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 587
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 613 et 633
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 91
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 647
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 371
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Démission et remplacement de députés
- 2. Plan budgétaire et structurel à moyen terme
- M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique
- M. David Amiel, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Philippe Juvin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Mazaury, suppléant M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Paul Midy (EPR)
- M. Aurélien Le Coq (LFI-NFP)
- M. Philippe Brun (SOC)
- M. Nicolas Tryzna (DR)
- M. Tristan Lahais (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- M. Thomas Lam (HOR)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Frédéric Maillot (GDR)
- Mme Hanane Mansouri (UDR)
- M. Roland Lescure, ministre
- M. David Amiel, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accueil des otages libérés
- 2. Démission et remplacement d’une députée
- 3. Questions au gouvernement
- Protoxyde d’azote
- Coût des carburants
- Travail le 1er mai
- Travail le 1er mai
- Situation au Liban
- Sécurité à Menton
- Fermetures de classes
- Santé mentale des jeunes
- Travail le 1er mai
- Condamnation de l’État d’Israël
- Accès aux services publics
- Travail le 1er mai
- Éducation prioritaire
- Fermeture de classes en milieu rural
- Santé mentale des jeunes
- Périscolaire parisien
- Défense du Planning familial
- 4. Simplification de la vie économique
- Présentation
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission mixte paritaire
- M. Stéphane Travert, rapporteur de la commission mixte paritaire
- M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Texte de la commission mixte paritaire
- Amendements nos 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 8 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 3
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 5. Sécurité, rétention administrative et prévention des risques d’attentat
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (13e circonscription)
| Mandat clos le 12 novembre 2025 (17e législature)