• 20 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3341 de M. Bernard Charles

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Question posée en séance
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1741 de M. Bernard Charles

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Paris Orléans Limoges Toulouse

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 70814 de M. Bernard Charles

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : commerce électronique

  Question sans réponse
• 12 décembre 2001

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  Question au Gouvernement n° 3148 de M. Bernard Charles

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Question posée en séance
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70041 de M. Bernard Charles

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69897 de M. Bernard Charles

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : crédit agricole

  Question sans réponse
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69848 de M. Bernard Charles

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69341 de M. Bernard Charles

  Rubrique : bioéthique

  Titre : génétique

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69280 de M. Bernard Charles

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 17 septembre 2001

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  Question écrite n° 65962 de M. Bernard Charles

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 26 novembre 2001