M. Pascal Clément

Union pour un Mouvement Populaire

Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 août 2004

Question écrite n° 45578 de M. Pascal Clément

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de soutien familial

Réponse publiée le 14 septembre 2004
10 août 2004

Question écrite n° 45574 de M. Pascal Clément

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : calcul

Réponse publiée le 30 novembre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44803 de M. Pascal Clément

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 19 octobre 2004
20 juillet 2004

Question écrite n° 44226 de M. Pascal Clément

Rubrique : transports routiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 28 septembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43712 de M. Pascal Clément

Rubrique : eau

Titre : qualité

Question close sans réponse le 5 juillet 2005
29 juin 2004

Question écrite n° 42531 de M. Pascal Clément

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 14 décembre 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42530 de M. Pascal Clément

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 24 août 2004
29 juin 2004

Question écrite n° 42529 de M. Pascal Clément

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 24 août 2004
15 juin 2004

Question écrite n° 41229 de M. Pascal Clément

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : immeubles

Réponse publiée le 3 août 2004
3 juin 2004

Question au Gouvernement n° 1411 de M. Pascal Clément

Rubrique : famille

Titre : mariage

Question posée en séance

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M. Pascal Clément

Questions posées (archives)