• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20361 de M. Pascal Clément

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19973 de M. Pascal Clément

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19690 de M. Pascal Clément

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18041 de M. Pascal Clément

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17844 de M. Pascal Clément

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17375 de M. Pascal Clément

  Rubrique : étrangers

  Titre : FASILD

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16211 de M. Pascal Clément

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 9 avril 2003

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  Question au Gouvernement n° 532 de M. Pascal Clément

  Rubrique : défense

  Titre : GIAT-Industries

  Question posée en séance
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16194 de M. Pascal Clément

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15360 de M. Pascal Clément

  Rubrique : élevage

  Titre : caprins

  Réponse publiée le 21 juillet 2003