M. Georges Colombier

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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14 octobre 2002

Question écrite n° 4300 de M. Georges Colombier

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 30 mars 2004
7 octobre 2002

Question écrite n° 4015 de M. Georges Colombier

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 3 février 2003
30 septembre 2002

Question écrite n° 3567 de M. Georges Colombier

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 3 février 2003
2 septembre 2002

Question écrite n° 2107 de M. Georges Colombier

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail

Réponse publiée le 3 février 2003
19 août 2002

Question écrite n° 1762 de M. Georges Colombier

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : avancement

Réponse publiée le 2 décembre 2002
12 août 2002

Question écrite n° 1578 de M. Georges Colombier

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Réponse publiée le 18 novembre 2002
12 août 2002

Question écrite n° 1505 de M. Georges Colombier

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 7 avril 2003
5 août 2002

Question écrite n° 1274 de M. Georges Colombier

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 4 novembre 2002
5 août 2002

Question écrite n° 1270 de M. Georges Colombier

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 23 septembre 2002
5 août 2002

Question écrite n° 1269 de M. Georges Colombier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 21 octobre 2002

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M. Georges Colombier

Questions posées (archives)