• 25 janvier 1999

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  Question écrite n° 24395 de M. Alain Cousin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 23 décembre 1998

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  Question au Gouvernement n° 1027 de M. Alain Cousin

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question posée en séance
• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20340 de M. Alain Cousin

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Réponse publiée le 1er février 1999
• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20251 de M. Alain Cousin

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 28 décembre 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16733 de M. Alain Cousin

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : paiement des pensions

  Question sans réponse
• 6 avril 1998

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  Question écrite n° 12832 de M. Alain Cousin

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : prêts de livres

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 14 janvier 1998

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  Question au Gouvernement n° 301 de M. Alain Cousin

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question posée en séance
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6836 de M. Alain Cousin

  Rubrique : TVA

  Titre : assujettissement

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 18 novembre 1997

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  Question orale sans débat n° 25 de M. Alain Cousin

  Rubrique : police

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 26 novembre 1997