M. Henri Cuq

Union pour un Mouvement Populaire

Yvelines (9^e circonscription) | Mandat clos le 11 juin 2010 (13^e législature)

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25 mars 2002

Question écrite n° 74569 de M. Henri Cuq

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question sans réponse
4 mars 2002

Question écrite n° 73837 de M. Henri Cuq

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Question sans réponse
4 mars 2002

Question écrite n° 73836 de M. Henri Cuq

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 8 avril 2002
4 mars 2002

Question écrite n° 73829 de M. Henri Cuq

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CMPP

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 73101 de M. Henri Cuq

Rubrique : politique sociale

Titre : prestations sociales

Question sans réponse
28 janvier 2002

Question écrite n° 72296 de M. Henri Cuq

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GPL

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 70894 de M. Henri Cuq

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 11 mars 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69807 de M. Henri Cuq

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69805 de M. Henri Cuq

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69804 de M. Henri Cuq

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 25 février 2002

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