> > Les comptes rendus des réunions des commissions élargies

lundi 7 novembre 2011

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Sécurité civile

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Administration générale et territoriale de l’État

vendredi 4 novembre 2011

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions ; régimes sociaux et de retraite ; Remboursements et dégrèvements ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État (compte spécial) ; Pensions (compte spécial)

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

- Engagements financiers de l’État

jeudi 3 novembre 2011

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Santé

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

- Direction de l’action du Gouvernement

- Pouvoirs publics ; Conseil et contrôle de l’État

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires sociales

- Ville et logement

mercredi 2 novembre 2011

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Solidarité, insertion et égalité des chances

jeudi 27 octobre 2011

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Culture

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Sport, jeunesse et vie associative

mercredi 26 octobre 2011

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Enseignement scolaire

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Justice

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Relations avec les collectivités territoriales - Avances aux collectivités territoriales

mardi 25 octobre 2011

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission de la défense nationale et des forces armées
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Sécurité

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Commission des affaires étrangères

- Immigration, asile et intégration

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques

- Agriculture, pêche, alimentation, forêts et affaires rurales

lundi 24 octobre 2011

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

- Politique des territoires