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Comptes rendus des réunions de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Session 2006-2007

Composition de la commission

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Mercredi 26 septembre 2007

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Hadas-Lebel, président du Conseil d’orientation des retraites, sur les travaux du Conseil. 2

Mardi 26 septembre 2007

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bertrand Fragonard, président du Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie, sur les travaux du Haut Conseil 2

– Informations relatives à la commission 18

Mardi 25 septembre 2007

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, sur le contrat d’objectifs et de moyens de France Télévisions pour 2006-2010 2

Mardi 18 septembre 2007

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 09

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Demoule, président de l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP), M. Robert Heimlich, président de la commission du fonds national pour l’archéologie préventive (FNAP), et M. Stéphane Deschamps, conservateur régional de l’archéologie à la direction régionale des affaires culturelles de Bretagne, sur les recherches archéologiques préventives. 2

Information relative à la commission 13

Mercredi 12 septembre 2007

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 08

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes, et de Mme Rollande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d’application des lois de financement de la sécurité sociale. 2

– Informations relatives à la commission 19

Mardi 31 juillet 2007

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 07

– Informations relatives à la commission 2

Lundi 23 juillet 2007

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 06

– Informations relatives à la commission 2

Mardi 17 juillet 2007

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 05

– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d’urgence, relatif aux libertés et responsabilités des universités – n° 71 (M. Benoît Apparu, rapporteur) 2

Mardi 17 juillet 2007

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 04

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de loi relatif aux libertés et aux responsabilités des universités – n° 71 2

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d’urgence, relatif aux libertés et responsabilités des universités – n° 71 (M. Benoist Apparu, rapporteur)

– Information relative à la commission

Mercredi 11 juillet 2007

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 03

– Informations relatives à la commission 2

Mercredi 4 juillet 2007

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 02

– Audition commune avec la commission des finances, ouverte à la presse, de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, sur le projet de loi en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat – n° 4. 2

– Examen pour avis du projet de loi en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat – n° 4 17

– Information relative à la commission 28

Jeudi 28 juin 2007

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 01

– Election du bureau