Politique énergétique : deuxième analyse stratégique
Travaux préparatoires Proposition de résolution de MM. André SCHNEIDER et Philippe TOURTELIER sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E4140, E4106, E4107, E4108, E4143, E4222), n° 1656, déposée le 6 mai 2009 et renvoyée à la commission des affaires économiques Travaux des commissions - commission des affaires économiques La Commission saisie au fond a nommé M. Serge Poignant rapporteur le 6 mai 2009 Examen du texte au cours de la réunion du 27 mai 2009 à 10 heures Rapport n° 1699 déposé le 27 mai 2009 (mis en ligne le 4 juin 2009 à 20 heures 30) par M. Serge Poignant Résolution sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E4140, E4106, E4107, E4108, E4143, E4222), considérée comme définitive en application de l'article 151-3 du Règlement par l'Assemblée nationale le 17 juin 2009 , TA n° 300 © Assemblée nationale |