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Union européenne et G20

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution européenne de MM. Michel HERBILLON, Jérôme LAMBERT, Christophe CARESCHE, Bernard DEFLESSELLES et Robert LECOU sur l'Union européenne et le G20, n° 3785, déposée le 4 octobre 2011
et renvoyée à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Résolution sur l'Union européenne et le G20, considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement par l'Assemblée nationale le 20 novembre 2011 , TA n° 759

Le texte de la proposition de résolution, adopté par la commission des affaires européennes, a été considéré comme adopté par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire le 4 novembre 2011.


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