Union européenne et G20
Travaux préparatoires Proposition de résolution européenne de MM. Michel HERBILLON, Jérôme LAMBERT, Christophe CARESCHE, Bernard DEFLESSELLES et Robert LECOU sur l'Union européenne et le G20, n° 3785, déposée le 4 octobre 2011 et renvoyée à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Résolution sur l'Union européenne et le G20, considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement par l'Assemblée nationale le 20 novembre 2011 , TA n° 759 © Assemblée nationale |