Malvoyants
1ère séance : Questions au gouvernement; Accord France-Panama sur les doubles impositions ; PLFR pour 2011 (Nouvelle lecture) (Articles 6 à 11)
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M. Yves Censi
Aveyron (1ère circonscription)
Mandat en cours
- Commission
- Vice-président de la commission des finances
- Biographie
- Né le 8 février 1964 à Rodez (Aveyron)
- Ingénieur conseil
- Suppléant
- M. André Raynal
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Commission des finances : audition de Mme Danièle Nouy, Sec gl de l'Autorité de contrôle prudentiel
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1ère séance : Certificats d'obtention végétale
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2ème séance : Certificats d'obtention végétale (suite) (discussion des articles)
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Travaux récents
Deuxième séance du mardi 20 décembre 2011
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nouvelle lecture) (n° 4100)
- 2. Application de l'article 11 de la Constitution - projet de loi organique (n° 3946) et projet de loi (n° 3947)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du mardi 20 décembre 2011
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Accord France-Panama sur les doubles impositions (nouvelle lecture) (n° 4099)
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nouvelle lecture) (n° 4100)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion de la commission des finances, de l'économie générale et du plan
Lundi 19 décembre 2011 - Séance de 17 heures
- - Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2011, modifié par le Sénat (M. Gilles Carrez, rapporteur général)
- - Informations relatives à la Commission
- - Présences en réunion
- - Amendements examinés par la Commission
Deuxième séance du mercredi 30 novembre 2011
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 – Seconde partie (suite) (n° 3952)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du mercredi 30 novembre 2011
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (suite) (n° 3952)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion de la commission des finances, de l'économie générale et du plan
Mercredi 30 novembre 2011 - Séance de 9 heures 30
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Danièle Nouy, secrétaire générale de l'autorité de contrôle prudentiel, sur un rapport d'enquête demandé à la Cour des comptes en application du 2° de l'article 58 de la LOLF, concernant les modalités de mise en place de l'Autorité de contrôle prudentiel instituée par la loi n° 2010-1249 du 22 octobre 2010 de régularisation bancaire et financière
- - Informations relatives à la Commission
- - Présences en réunion
Compte rendu de réunion de la commission des finances, de l'économie générale et du plan
Mardi 29 novembre 2011 - Séance de 12 heures
- - Examen, pour avis, d'un décret d'avance et d'annulation en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
- - Présences en réunion
Deuxième séance du lundi 28 novembre 2011
- 1. Certificats d'obtention végétale (n° 3940)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du lundi 28 novembre 2011
- 1. Certificats d'obtention végétale (n° 3940)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du mardi 15 novembre 2011
- 1. Projet de loi de finances pour 2012 – seconde partie (suite) (n° 3775)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Deuxième séance du lundi 14 novembre 2011
- 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du lundi 14 novembre 2011
- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Rappel au règlement
- 3. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Première séance du jeudi 10 novembre 2011
- 1. Projet de loi de finances pour 2012 - seconde partie (suite) – (n° 3775-II)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement
finances publiques - déficits publics - réduction. perspectivesCompte rendu de réunion de la commission des finances, de l'économie générale et du plan
Mercredi 9 novembre 2011 - Séance de 10 heures 30
- - Audition de M. François Baroin, ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie PÉcresse, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, sur les mesures du plan de rigueur
- - Présences en réunion
Compte rendu de réunion de la commission des finances, de l'économie générale et du plan
Jeudi 3 novembre 2011 - Séance de 18 heures
- - Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
- Examen et vote sur les crédits des missions :
- - Pouvoirs publics (M. Jean Launay, Rapporteur spécial)
- - Conseil et contrôle de l'État (M. Pierre Bourguignon, Rapporteur spécial)
- - Amendement examiné par la Commission
- - Présences en réunion
Compte rendu de réunion de la commission des finances, de l'économie générale et du plan
Jeudi 27 octobre 2011 - Séance de minuit
- - Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Culture :
- - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial)
- - Patrimoines (M. Nicolas Perruchot, Rapporteur spécial)
- - Présences en réunion
Compte rendu de réunion de la commission des finances, de l'économie générale et du plan
Mercredi 26 octobre 2011 - Séance de 23 heures 30
- - Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Yves Censi, Rapporteur spécial)
- - Amendements examinés par la Commission
- - Présences en réunion
- - Annexe : note de présentation du Gouvernement
Compte rendu de réunion de la commission des finances, de l'économie générale et du plan
Mercredi 12 octobre 2011 - Séance de 9 heures 30
- - Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
- - Présences en réunion
Compte rendu de réunion de la commission des finances, de l'économie générale et du plan
Mercredi 5 octobre 2011 - Séance de 16 heures 15
- - Communication de M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial, sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour les années 2011-2015
- - Présences en réunion
Fonctions
Mandat
- Réélu le 17/06/2007 (Date de début de mandat : 20/06/2007 (élections générales))
Commissions
- Vice-président de la commission des finances
- Rapporteur spécial au nom de la commission des finances: Enseignement scolaire
Groupes d'études
- Président : - Croissance en Afrique
- Vice-Président : - Coutellerie et arts de la table
- Membre : - Contrefaçon - Ruralité - Télémédecine
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
- Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
Organismes extra-parlementaires
- Membre titulaire du conseil supérieur des prestations sociales agricoles
- Membre titulaire du conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
Contact
Mél et site internet
- Mél : Écrire à M. Yves Censi
- Site internet : www.yvescensi.com
Adresses
Assemblée nationale
126 rue de l'Université
75355 Paris 07 SP
5 Boulevard de la République
12000 Rodez
Téléphone : 05 65 67 51 00
Télécopie : 05 65 67 00 44
Historique
Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
- Élu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
Place dans l’Hémicycle
Numéro de la place occupée : 79
(la zone en rouge situe le banc)
