> > Les comptes rendus des réunions des commissions élargies

Mercredi 9 Novembre 2016

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Commission des affaires sociales

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Relations avec les collectivités territoriales

Mardi 8 Novembre 2016

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Culture

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

- Politique des territoires

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Commission des affaires étrangères

- Médias, livre et industries culturelles ; Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public »

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

- Conseil et contrôle de l’État
Pouvoirs publics
Direction de l’action du Gouvernement

Lundi 7 Novembre 2016

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Commission des affaires économiques

- Action extérieure de l’État

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Santé

Vendredi 4 Novembre 2016

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires étrangères

- Économie

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines

- Crédits non répartis

- Régimes sociaux et de retraite

- Gestion du patrimoine immobilier de l’État

- Pensions

Jeudi 3 Novembre 2016

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Administration générale et territoriale de l’État

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Travail et emploi

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

- Engagements financiers de l’État

- Remboursements et dégrèvements

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires sociales

- Égalité des territoires et logement

Mercredi 2 Novembre 2016

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères

- Aide publique au développement

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Enseignement scolaire

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission de la défense nationale et des forces armées
Commission des affaires étrangères

- Défense

Vendredi 28 Octobre 2016

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Commission de la défense nationale et des forces armées

- Sécurités

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Sport, jeunesse et vie associative

Jeudi 27 Octobre 2016

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Justice

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques

- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

- Recherche et enseignement supérieur

Mercredi 26 Octobre 2016

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission de la défense nationale et des forces armées

- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Commission des affaires étrangères

- Écologie, développement et mobilité durables

Mardi 25 Octobre 2016

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Immigration, asile et intégration

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Outre-mer