Mercredi 22 février 2017

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 34

– Audition de M. Dominique Minière, directeur exécutif groupe de la direction du parc nucléaire et thermique d’EDF, suite à la publication du rapport de la mission d’information sur la faisabilité technique et financière du démantèlement des installations nucléaires de base (Mme Barbara Romagnan, rapporteure).

Mercredi 22 février 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 33

– Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), suite à la publication du rapport de la mission d’information sur la faisabilité technique et financière du démantèlement des installations nucléaires de base (Mme Barbara Romagnan, rapporteure)

Mardi 21 février 2017

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 32

– Présentation du rapport d’information sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire ; échanges de vues sur le bilan de la législature

Mercredi 15 février 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition de M. François-Michel Lambert sur la proposition de stratégie nationale « France Logistique 2025 »

Mercredi 8 février 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 30

– Table ronde sur « les transports propres et les énergies embarquées », avec la participation de M. Christophe Gurtner, président-directeur général de Forseepower ; de Mme Marie-José Navarre, directrice générale adjointe de LOHR ; de M. Gérard Feldzer, président de Carwatt ; de M. Vincent Mages, directeur adjoint des affaires européennes et internationales et de M. Guillaume De-Smedt, Hydrogen, Energy, Marketing and Strategy Director d’Air Liquide

Mercredi 1er février 2017

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 29

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition de M. Philippe Martin, candidat à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité

– Vote sur cette nomination 13

Mercredi 1er février 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 28

– Présentation du rapport d’information sur la faisabilité technique et financière du démantèlement des infrastructures nucléaires (Mme Barbara Romagnan, rapporteure)

Mardi 31 janvier 2017

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 27

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 4402) (Mme Pascale Got, rapporteure)

– Examen de la proposition de résolution européenne de Mmes Danielle Auroi, Delphine Batho et M. Jean-Paul Chanteguet appelant à une réforme radicale de l’élaboration et du contrôle des normes régissant l’industrie automobile européenne (n° 4375) (Mme Delphine Batho, rapporteure)

Mercredi 25 janvier 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 26

– Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 4377) (Mme Pascale Got, rapporteure)

Mardi 24 janvier 2017

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 25

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l’environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Mardi 17 janvier 2017

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 24

– Suite de l’examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l’environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Mardi 17 janvier 2017

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 23

– Suite de l’examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l’environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Mardi 17 janvier 2017

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 22

– Examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l’environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Mercredi 11 janvier 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

– Audition de Mme Barbara Pompili, secrétaire d’État chargée de la biodiversité, sur les résultats de la conférence des parties COP 13 de la convention sur la diversité biologique et la mise en application de la loi de reconquête de la biodiversité

Mercredi 14 décembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 20

– Audition de M. Claudy Lebreton, Président d’honneur de l’Assemblée des départements de France, sur son rapport remis au Premier ministre : « Une nouvelle ambition territoriale pour la France en Europe »

Mercredi 7 décembre 2016

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 19

– Audition de M. Bruno David, président du Muséum national d’histoire naturelle

Jeudi 1er décembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 18

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 4241) (Mme Pascale Got, rapporteure)

Mercredi 30 novembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 17

– Table ronde sur « les nouvelles pratiques agro-écologiques et les nouvelles démarches de développement durable : quels bénéfices pour l’équilibre des territoires et la préservation du capital naturel ? » avec la participation de Mme Cécile Claveirole, membre du CESE et auteure d’un avis sur l’agro écologie ; de M. Francois Léger, agronome ; de Mme Hélène Le Teno, directrice Entreprises du cabinet Auxilia – pilote du Comité scientifique de Fermes d’avenir ; et de M. Dominique Olivier, directeur de la coopérative agricole et de territoire « Fermes de Figeac » 2

Mardi 29 novembre 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 16

– Audition de M. Jean-Marc Janaillac, président-directeur général d’Air France-KLM

Mercredi 23 novembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 15

– Table ronde sur « les continuités écologiques : usage et gestion équilibrée des cours d’eau » avec la participation de M. Christian Lévêque, hydrobiologiste, directeur de recherche émérite de l'IRD ; M. Jean-Paul Bravard, professeur émérite de géographie de l'université Lyon 2, spécialiste des fleuves et zones humides ; M. André Micoud, sociologue, directeur de recherche honoraire du CNRS, membre du conseil scientifique du comité de bassin Rhône, Méditerranée ; M. Guy Pustelnik, hydrobiologiste, directeur de l'établissement public territorial du bassin de la Dordogne (EPIDOR) ; M. Patrice Cadet, membre du bureau national de la Fédération Française des associations de sauvegarde des Moulins

Mardi 22 novembre 2016

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 14

– Examen de la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 3959) (Mme Pascale Got, rapporteure)

Mardi 22 novembre 2016

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

Mardi 22 novembre 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 12

– Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de Mme Laurence Tubiana, championne pour le climat, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique

Mercredi 16 novembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition de M. Pierre-Édouard Guillain, directeur de la Fondation pour la Recherche sur la biodiversité

Mercredi 9 novembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

– Table ronde sur le thème « Comprendre les inondations de juin 2016 en Île-de-France », avec la participation de M. Marc Mortureux, directeur général de la prévention des risques, M. Jean-Marc Lacave, président de Météo-France et Mme Emma Haziza, présidente du bureau d’études Mayane

Mardi 8 novembre 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 9

– Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Politique des territoires » :

– Aménagement du territoire (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)

Jeudi 27 octobre 2016

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 8

– Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :

– Recherche dans les domaines du développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)

– Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)

Jeudi 26 octobre 2016

Séance de 21 heures 15

Compte rendu n° 7

– Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :

– Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis)

– Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis)

– Affaires maritimes (M. Stéphane Demilly, rapporteur pour avis)

– Protection de l’environnement et prévention des risques (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)

– Paysages, eau et biodiversité (M. Michel Lesage, rapporteur pour avis)

– Transition écologique (M. François-Michel Lambert, rapporteur pour avis)

– Politiques de développement durable (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis)

Mercredi 26 octobre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 6

– Présentation du rapport de la mission d’information de la mission d’information commune sur l’application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (M. Julien Aubert, rapporteur, Mmes Marie-Noëlle Battistel et Sabine Buis, rapporteures).

Mercredi 19 octobre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 5

– Présentation du rapport de la mission d’information sur l'application de la loi n° 2014-872 du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire (MM. Gilles Savary et Bertrand Pancher, rapporteurs)

– Information relative à la Commission

Mardi 18 octobre 2016

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 4

– Présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d’information sur l’offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale (Mme Delphine Batho, rapporteure)

Mercredi 12 octobre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 3

– Audition de Mme Agnès Michelot et M. Jean Jouzel, rapporteurs au nom de la section de l’environnement du Conseil économique, social et environnemental, de l’avis « Justice climatique : les perspectives post COP21 », et de M. Allain Bougrain-Dubourg, rapporteur au nom de la section de l’environnement de l’avis « Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique »

Mardi 11 octobre 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 2

– Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (M. Serge Bardy, rapporteur pour avis)

Mercredi 5 octobre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 1

– Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, sur les inégalités territoriales