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Comptes rendus de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Session 2015-2016

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2014-2015 - 2013-2014 - 2012-2013 - 2011-2012

Mercredi 28 septembre 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 78

– Audition de M. Roger Genet, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

Mardi 27 septembre 2016

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 77

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 4041) (M. Philippe Duron, rapporteur)

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur de la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l’usage des drones civils (n° 4042) (Mme Marie Le Vern, rapporteure)

Lundi 26 septembre 2016

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 76

– Examen pour avis du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n° 4034) (Mme Béatrice Santais, rapporteure pour avis)

Mardi 20 septembre 2016

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 75

– Examen du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 3926) (M. Philippe Duron, rapporteur)

– Examen de la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l’usage des drones civils (n° 3750) (Mme Marie Le Vern, rapporteure)

Mercredi 20 juillet 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 74

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition de M. Bernard Roman, candidat à la présidence de l’Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)

– Vote sur cette nomination

Mardi 19 juillet 2016

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 73

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (n° 3921) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur)

– Examen, en lecture définitive, du projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (T.A. 775) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

– Informations relatives à la commission

Mardi 12 juillet 2016

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 72

– Table ronde, conjointe avec la commission des affaires européennes, sur le marché de l’électricité en Europe avec Mme Amaryllis Verhoeven, chef d'unité adjointe à la direction générale Énergie de la Commission européenne, accompagnée de M. Olivier Coppens, attaché économique à la représentation de la Commission en France ; M. François Brottes, président du directoire de Réseau de transport d’électricité (RTE) ; Mme Hélène Gassin, membre du collège de la commission de régulation de l’énergie (CRE) ; M. Marc Bussieras, directeur stratégie du groupe EDF ; M. Jean-Pierre Roncato, Président de l’union des industries utilisatrices d’énergie (UNIDEN), accompagné de M. Stéphane Delpeyroux, membre de l’UNIDEN ; M. Jean-Arnold Vinois, conseiller pour l'énergie de l’Institut Jacques Delors ; M. Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables (SER) ; et M. Marc Jedliczka, porte-parole de l’association négaWatt

Lundi 11 juillet 2016

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 71

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, précisant les modalités de création d’une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n° 3755) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)

Mardi 5 juillet 2016

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 70

– Examen de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (n° 3855) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur)

Mercredi 29 juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 69

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, précisant les modalités de création d’une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n° 3755) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)

– Informations relatives à la commission

Mardi 28 juin 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 68

– Audition de M. Pascal Canfin, directeur général de WWF France

– Informations relatives à la commission

Mercredi 22 juin 2016

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 67

– Examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3833) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 22 juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 66

– Audition, commune avec la commission des finances, des rapporteurs de la mission d’évaluation et de contrôle sur les programmes d’investissements d’avenir finançant la transition écologique (Mmes Eva Sas et Sophie Rohfritsch, rapporteures)

Mardi 21 juin 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 65

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3833) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 15 juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 64

– Table ronde sur les installations de type Seveso en France avec la participation de M. Yves Blein, député, président de l’Association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) ; M. Nicolas Chantrenne, sous-directeur des risques accidentels ; MM. Jean Pelin, directeur général, et Philippe Prudhon, directeur affaires techniques de l’Union des industries chimiques (UIC) ; Mme Isabelle Muller, déléguée générale, et M. Bruno Ageorges, directeur des relations institutionnelles et des affaires juridiques de l’Union française des industries pétrolières (UFIP) ; et MM. Michel Le Cler et Sylvestre Puech, responsables de la Coordination nationale des associations riveraines des sites Seveso

– Informations relatives à la commission

Mardi 14 juin 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 63

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à la mise en œuvre effective du droit humain à l’eau potable et à l’assainissement (n° 3199) (M. Michel Lesage, rapporteur)

Lundi 13 juin 2016

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 62

– Suite de l’examen en nouvelle lecture du projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Lundi 13 juin 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 61

– Examen en nouvelle lecture du projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 8 juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 60

– Audition de M. Jean-Marc Bournigal, président du conseil d’administration de l’Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture (IRSTEA)

Mercredi 1er juin 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 59

– Audition de MM. Jean-Louis Roumégas et Martial Saddier, rapporteurs du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) sur l’évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l’air

Mardi 24 mai 2016

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 58

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition de M. Patrick Jeantet, candidat à la présidence déléguée du directoire de la SNCF

Mercredi 18 mai 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 57

– Audition de Mme Hakima El Haité, ministre déléguée auprès du ministre des énergies et des mines, chargée de l’environnement du Maroc

Mercredi 11 mai 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 56

– Examen pour avis du projet de loi autorisant la ratification de l’accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 (n° 3719) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur pour avis)

– Informations relatives à la commission

Mardi 10 mai 2016

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 55

– Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Mercredi 4 mai 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 54

– Table ronde, commune avec la commission des affaires européennes, sur les enjeux environnementaux du projet de Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (TTIP), avec M. Pierre Hausswalt, directeur-adjoint du cabinet de M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, M. Edouard Bourcieu, représentant de la Commission européenne à Paris, en charge de la politique commerciale, Mme Lisa Santos, directrice du département des relations internationales de Business Europe, M. Johan Tyszler, de l’ONG AITEC, et de M. Jean-David Abel, de France Nature Environnement, membre du CESE

Mercredi 27 avril 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 53

– Audition de M. Pierre Radanne, président de l’Association 4D, sur les enjeux et l’analyse de l’Accord de Paris

– Informations relatives à la commission

Mercredi 6 avril 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 52

– Audition de Mme Elisabeth Borne, présidente-directrice générale de la RATP

Mercredi 30 mars 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 51

– Table ronde sur les propositions que la France pourrait porter après la COP21, avec la participation de M. Ronan Dantec, Sénateur de Loire-Atlantique, vice-président de la commission du Développement durable, des Infrastructures, de l'Équipement et de l'Aménagement du territoire du Sénat ; Mme Anne Chassagnette, directeur de la responsabilité environnementale et sociétale de ENGIE, et Mme Célia Gautier, responsable International et Europe au Réseau action climat-France

Mercredi 23 mars 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 50

– En application de l’article 13 de la Constitution, audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat à la direction générale de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN).

– Vote sur la nomination

Mercredi 16 mars 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 49

– Examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3564 rectifié) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 16 mars 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 48

– Examen du rapport d’information sur les nuisances aéroportuaires (MM. Jacques Alain Bénisti et Christophe Bouillon, rapporteurs)

Mardi 15 mars 2016

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 47

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3564) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 9 mars 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 46

– Suite de l’examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 9 mars 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 45

– Suite de l’examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mardi 8 mars 2016

Séance de 21 heures 15

Compte rendu n° 44

– Suite de l’examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mardi 8 mars 2016

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 43

– Suite de l’examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Lundi 7 mars 2016

Séance de 20 heures 30

Compte rendu n° 42

– Suite de l’examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 2 mars 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 41

– Examen pour avis, ouvert à la presse, en deuxième lecture, de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité (n° 3440) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure pour avis) 

– Suite de l’examen, ouvert à la presse, en deuxième lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mercredi 2 mars 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 40

– Suite de l’examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mardi 1er mars 2016

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 39

– Suite de l’examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mardi 1er mars 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 38

– Examen en deuxième lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3442) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

Mardi 1er mars 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 37

– Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Mercredi 17 février 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 36

– Table ronde sur l’orpaillage illégal en Guyane, avec la participation : de Mme Bérengère Blin, directrice adjointe du Parc Amazonien de Guyane ; de Mme Anne Saunier, représentante du collectif les Hurleurs de Guyane ; de M. Chimili Boussoussa, Capitaine Aluku de Papaïchton-Pompidou, représentant de l’autorité coutumière de Papaïchton au conseil d'administration du parc, vice-président de l’association des autorités coutumières de la Communauté Aluku et du Colonel Patrick Valentini, commandant en second de la gendarmerie outre-mer

Mardi 16 février 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 35

– Audition, commune avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Karmenu Vella, commissaire européen en charge de l’Environnement, des affaires maritimes et de la pêche

Mercredi 10 février 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 34

– Audition, commune avec la commission des affaires économiques et la commission des finances, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement

Mardi 9 février 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 33

– Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles (n° 3396) (M. Michel Lesage, rapporteur)

Mercredi 3 février 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 32

– Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international, sur la COP21

Mercredi 3 février 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition de M. Christophe Bouillon, président du conseil d’administration, et de M. Pierre-Marie Abadie, directeur général, de l’ANDRA, sur le principe de réversibilité du stockage des déchets nucléaires

– Informations relatives à la commission 22

Mardi 2 février 2016

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 30

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi pour l’économie bleue (n° 3178) (M. Arnaud Leroy, rapporteur).

Mercredi 27 janvier 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 29

– Table ronde sur la compensation écologique avec M. Arnaud Béchet, chargé de recherche, Centre de recherche pour la conservation des zones humides, Nature et citoyenneté en Crau, Camargue et Alpilles (NACICCA Crau), M. Christophe Bonneuil, chercheur au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), M. Bernard Chevassus au Louis, président de Humanité et Biodiversité, M. Harold Levrel, économiste, co-auteur de Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement et M. Laurent Piermont, président-directeur général de CDC Biodiversité.

– Informations relatives à la commission 23

Mercredi 20 janvier 2016

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 28

– Examen du rapport d’information sur les continuités écologiques (Mme Françoise Dubois et M. Jean-Pierre Vigier, rapporteurs)

Jeudi 14 janvier 2016

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 27

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi de M. Jean-Louis Roumégas visant à intégrer le principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques (n° 3277) (M. Jean-Louis Roumégas, rapporteur)

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi de M. François de Rugy visant à l’automaticité du déclenchement de mesures d’urgence en cas de pics de pollution (n° 3309) (M. François de Rugy, rapporteur)

Mardi 12 janvier 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 26

– Audition de M. Vincent Bretagnolle, chercheur au CNRS, coordinateur de l’étude « Néonicotinoïdes et abeilles ».

Mercredi 16 décembre 2015

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 25

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs (n° 3314) (M. Gilles Savary, rapporteur)

Mercredi 16 décembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 24

– Examen de la proposition de loi visant à intégrer le principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques (n° 3277) (M. Jean-Louis Roumégas, rapporteur)

Mardi 8 décembre 2015

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 23

– Examen de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Gilles Savary et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen et apparentés, relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (n° 3109) (M. Gilles Savary, rapporteur)

Mardi 8 décembre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 22

– Examen de la proposition de loi de M. François de Rugy visant à l’automaticité du déclenchement de mesures d’urgence en cas de pics de pollution (n° 3287) (M. François de Rugy, rapporteur)

– Examen de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Gilles Savary et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen et apparentés, relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (n° 3109) (M. Gilles Savary, rapporteur)

Mercredi 2 décembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

– Débat sur la COP21 et l’après COP21 sous présidence française

Mardi 1er décembre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 20

– Audition de M. Philippe Duron, président de de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), de M. François Poupard, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, et de M. Christophe Saintillan, chef du service des infrastructures de transport et de la mer, sur le schéma des infrastructures routières et autoroutières en France

– Informations relatives à la commission 25

Jeudi 26 novembre 2015

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 19

– Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l’éducation, la commission des affaires économiques et la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux nouveaux indicateurs de richesse

Mercredi 25 novembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 18

– Audition de Mme Annabelle Jaeger, MM. Olivier Laroussinie et Gilles Bœuf, préfigurateurs de l’Agence française pour la Biodiversité

Mardi 17 novembre 2015

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 17

– Audition de M. Philippe Guettier, directeur général du Partenariat français pour l’eau, et de M. Jean-Luc Redaud, président du groupe de travail « eau et climat », sur le thème « eau et climat »

Jeudi 5 novembre 2015

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 16

– Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :

– Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros, rapporteur pour avis)

– Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur pour avis)

– Affaires maritimes (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur pour avis)

– Protection de l’environnement et prévention des risques (M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis)

– Paysages, eau et biodiversité (M. Michel Lesage, rapporteur pour avis)

– Transition écologique (M. François-Michel Lambert, rapporteur pour avis)

– Politiques de développement durable (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis)

Mercredi 4 novembre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 15

– Examen de la proposition de loi visant à la mise en œuvre effective du droit humain à l’eau potable et à l’assainissement (n° 2715 rectifié) (M. Michel Lesage, rapporteur)

Mercredi 4 novembre 2015

Séance de 12 heures 15

Compte rendu n° 14

– Audition, commune avec les commissions des affaires économiques et des affaires sociales, de représentants de la CFDT Air France et de la CFE/CGC d’Air France

Mercredi 4 novembre 2015

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 13

– Audition, commune avec les commissions des affaires économiques et des affaires sociales, de représentants de l’Intersyndicale d’Air France

Mercredi 4 novembre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 12

– Audition, commune avec les commissions des affaires économiques et des affaires sociales, de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d’Air France

Mardi 3 novembre 2015

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 11

– Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Politique des territoires » (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)

Mercredi 28 octobre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

– Examen du rapport de la mission d’information sur les oies cendrées (M. Philippe Plisson, rapporteur)

Mardi 27 octobre 2015

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 9

– Examen de la proposition de loi relative à l’économie bleue (n° 2964) (M. Arnaud Leroy, rapporteur)

Mercredi 21 octobre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 8

– Réunion avec une délégation de la commission des transports du Bundestag

Mardi 20 octobre 2015

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 6

– Audition de M. Dominique Bureau, délégué général du Conseil économique pour le développement durable, président du comité pour l’économie verte

– Informations relatives à la commission

Mercredi 14 octobre 2015

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 5

– Audition de M. Bernard Guirkinger et de M. Gaël Virlouvet, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental (CESE), sur leurs avis « Réussir la conférence climat 2015 » et « 20 ans de lutte contre le réchauffement climatique en France : bilan et perspectives des politiques publiques »

Mercredi 7 octobre 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 4

– Audition, commune avec les commissions des affaires économiques, des affaires étrangères et des affaires européennes, de M. Maros Sefcovic, vice-président de la Commission européenne, en charge de l’Union de l’énergie

Mercredi 7 octobre 2015

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Philippe Van de Maele, candidat à la présidence de l’établissement public d’aménagement de Paris Saclay

Mardi 6 octobre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 2

– Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis)

Jeudi 1er octobre 2015

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

– Élection du bureau de la Commission