La commission des affaires culturelles et de l’éducation, présidée par M. Patrick Bloche (SRC, Paris), se réunira, le mercredi 18 février, pour une table ronde sur le plan de mobilisation de l’école pour les valeurs de la République, avec :
- Mme Lysiane Gervais, membre du bureau national du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (UNSA-SNPDEN) ;
- Mme Frédérique Rolet, co-secrétaire générale et porte-parole du Syndicat national des enseignements du second degré-FSU (SNES-FSU) ;
- M. Norbert Trichard, secrétaire général du Syndicat national des directeurs, instituteurs et professeurs des écoles de l’enseignement public (SNUDI-FO).
Éventuellement, elle procèdera à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l’enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur (n° 2540) dont le rapporteur est M. Christophe Premat, (SRC, Français établis hors de France).
Elle procédera également à la désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi de M. Roger-Gérard Schwartzenberg (RRDP, Val-de-Marne) visant à garantir le droit d’accès à la restauration scolaire (n° 2518).
Mercredi 18 février 2015
à 9 heures 30
Salle 6238 (Palais-Bourbon, 2ème sous-sol)
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 quai d’Orsay, 75007 Paris
Diffusion en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale :
http://videos.assemblee-nationale.fr/direct.html
Pour en savoir plus :
- Dossier législatif du texte n°2540 :
http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/ratification_ordonnance_2014-806.asp
- Dossier législatif du texte n°2518 :
http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/droit_acces_restauration_scolaire.asp
Contact presse :
François-Xavier Carabelli – fxcarabelli@assemblee-nationale.fr – 01 40 63 64 38