La commission des affaires culturelles et de l’éducation, présidée par M. Patrick Bloche (Socialiste, républicain et citoyen, Paris), se réunira, mardi 16 juin à 12 heures, pour l’examen en lecture définitive, du projet de loi portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (sous réserve de son dépôt) dont M. Yves Durand (Socialiste, républicain et citoyen, Nord) est rapporteur.
La commission se réunira, mercredi 17 juin à 9 heures 30, pour la désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2016, la désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n° 2183) et pour l’examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (n° 2822) dont M. Patrick Bloche (Socialiste, républicain et citoyen, Paris) est rapporteur.
Mardi 16 juin à 12 heures
Mercredi 17 juin à 9 heures 30
Salle 6238 (Palais-Bourbon, 2ème sous-sol)
Entrée des journalistes munis de leur carte de presse :
33 quai d’Orsay, 75007 Paris
Diffusion en direct sur le site internet de l’Assemblée nationale :
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En savoir plus :
http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/ratification_ordonnance_2014-806.asp
http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/droit_etrangers.asp
http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/deuxieme_dividende_numerique_TNT.asp
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