|
Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées
Session 2003-2004
Mercredi 29 septembre 2004
(séance de 10 heures) - Audition de M. Fabrice Brégier, président-directeur général d'Eurocopter Mercredi 7 juillet 2004
(séance de 15 heures) - Audition de M. Philippe Camus, président exécutif d'EADS - Examen, pour avis, du projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, de modernisation de la sécurité civile -n° 1680 (M. Eric Diard, rapporteur pour avis) Mercredi 7 juillet 2004
(séance de 10 heures) - Audition des représentants des associations de retraités militaires - Information relative à la commission Mercredi 30 juin 2004
(séance de 10 heures) - Audition de M. François Lureau, délégué général pour l'armement Mercredi 23 juin 2004
(séance de 16 heures 30) - Examen du rapport d'information sur l'industrie navale en Europe (M. Jean Lemière, rapporteur) Mercredi 23 juin 2004
(séance de 11 heures) - Audition de M. Charles Edelstenne, président-directeur général de Dassault aviation Mercredi 23 juin 2004
(séance de 10 heures) - Audition de M. Denis Ranque, président-directeur général de Thales Mardi 8 juin 2004
(séance de 16 heures 30) - Examen du projet de loi modifiant la loi n° 94-589 du 15 juillet 1994 relative aux modalités de l'exercice par l'État de ses pouvoirs de contrôle en mer - n°1549 (Mme Marguerite Lamour, rapporteure) Mercredi 2 juin 2004
(séance de 10 heures) - Audition de M. Jean-Paul Béchat, président-directeur général de Snecma Jeudi 6 mai 2004
(séance de 11 heures 30) - Audition du Dr Mohamed El-Baradei, directeur général de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) - Information relative à la commission Mercredi 5 mai 2004
(séance de 10 heures) - Communication de MM. Georges Siffredi et Jean-Claude Viollet, rapporteurs d'information, sur Giat Industries : suivi des mesures sociales d'accompagnement - Informations relatives à la commission Mardi 13 avril 2004
(séance de 16 heures 15) - Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur la mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances - Informations relatives à la commission Mercredi 11 février 2004
(séance de 10 heures) - Audition de M. Renaud Denoix de Saint Marc, vice-président du Conseil d'État, sur la révision du statut général des militaires Mercredi 4 février 2004
(séance de 10 heures) - Examen de la proposition de résolution de MM. Yves Cochet, Noël Mamère et Mme Martine Billard tendant à créer une commission d'enquête sur la production et l'utilisation d'armement à l'uranium appauvri par la France et l'impact sanitaire réel des armes utilisées chez les personnels civils et militaires engagés dans les opérations militaires du Golfe, et les suivantes ainsi que leur impact sur l'environnement - n°829 (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur) - Examen du rapport de la mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2003 (M. Guy Teissier, rapporteur) Mardi 20 janvier 2004
(séance de 16 heures 15) - Audition de M. Dominique de Villepin, ministre des affaires étrangères Mercredi 14 janvier 2004
(séance de 9 heures 30) - Examen, pour avis, du projet de loi autorisant la ratification des protocoles au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Bulgarie, de la République d'Estonie, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la Roumanie, de la République slovaque et de la République de Slovénie - n° 1107 (M. Richard Mallié, rapporteur pour avis) - Audition du général Richard Wolsztynski, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur l'Europe de la défense Mardi 6 janvier 2004
(séance de 16 heures 15) - Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense Mercredi 17 décembre 2003
(séance de 10 heures) - Table ronde sur l'Europe de la défense - Information relative à la commission. Mercredi 10 décembre 2003
(séance de 9 heures 30) - Audition de M. Yves Gleizes, délégué général pour l'armement, sur l'Europe de la défense Mardi 2 décembre 2003
(séance de 11 heures) - Examen, pour avis, du projet de loi de finances rectificative pour 2003 - n° 1234
(M. Marc Joulaud, rapporteur pour avis) Mercredi 26 novembre 2003
(séance de 10 heures) - Communication de M. Gilbert Meyer sur le logement des personnels de la défense - Informations relatives à la commission Mercredi 5 novembre 2003
(séance de 10 heures 30) - Examen du rapport de la mission d'information sur le mode de propulsion du second porte-avions (Mme Patricia Adam, M. Charles Cova, Mme Marguerite Lamour et
M. Jérôme Rivière, rapporteurs) Mercredi 29 octobre 2003
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Jean-François Bureau, directeur de la délégation à l'information et à la communication de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2004 (n° 1093) - Examen de l'avis budgétaire services communs (M. Jean-Yves Le Drian, rapporteur pour avis) - Vote sur l'ensemble des crédits de la défense pour 2004 Mercredi 29 octobre 2003
(séance de 10 heures) - Examen de l'avis budgétaire titre III et personnels civils et militaires d'active et de réserve (M. Pierre Lang, rapporteur pour avis) - Examen de l'avis budgétaire crédits d'équipement (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis). - Examen de l'avis budgétaire gendarmerie (M. Philippe Folliot, rapporteur pour avis) Mardi 28 octobre 2003
(séance de 17 heures) - Audition du général Henri Bentégeat, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2004 (n° 1093) - Examen de l'avis budgétaire dissuasion nucléaire (M. Antoine Carré, rapporteur pour avis) Mercredi 22 octobre 2003
(séance de 10 heures) - Examen de l'avis budgétaire affaires étrangères (M. François Lamy, rapporteur pour avis) - Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense - Audition de Mme Evelyne Ratte, secrétaire générale pour l'administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2004 (n° 1093) - Examen de l'avis budgétaire espace, communications et renseignement (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis) - Information relative à la commission Mercredi 15 octobre 2003
(séance de 16 heures 30) - Audition de M. Pierre Mutz, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2004 (n° 1093) - Examen de l'avis budgétaire forces terrestres (M. Joël Hart, rapporteur pour avis) Mercredi 15 octobre 2003
(séance de 11 heures 30) - Audition de M. Yves Gleizes, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2004 (n° 1093) Mercredi 15 octobre 2003
(séance de 10 heures) - Audition du général Bernard Thorette, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2004 (n° 1093) Mercredi 8 octobre 2003
(séance de 11 heures 30) - Audition de l'amiral Jean-Louis Battet, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2004 (n° 1093) - Examen de l'avis budgétaire marine (M. Charles Cova, rapporteur pour avis) Mercredi 8 octobre 2003
(séance de 10 heures) - Audition du général Richard Wolsztynski, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2004 (n° 1093) - Examen de l'avis budgétaire air (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur pour avis) Mercredi 1er octobre 2003
(séance de 16 heures 30)
- Election du bureau de la commission |