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Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées
Session 2002-2003

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Commission de la défenseComposition de la commission

Comptes rendus de la XIe législature

 

Mardi 30 septembre 2003
(séance de 15 heures 30)

- Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2004 (n° 1093)

- Examen du rapport d'information sur le bioterrorisme (M. Pierre Lang, rapporteur)

Mercredi 25 juin 2003
(séance de 10 heures 30)

- Audition des représentants des associations de retraités militaires

- Information relative à la commission

Mercredi 18 juin 2003
(séance de 11 heures)

- Examen du rapport d'information sur la mise en _uvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances (M. François Cornut-Gentille, rapporteur)

- Information relative à la commission

Mardi 3 juin 2003
(séance de 16 heures 30)

- Audition de Mme Evelyne Ratte, secrétaire générale pour l'administration du ministère de la défense, sur le projet de loi portant réforme des retraites

- Examen, pour avis, du projet de loi portant réforme des retraites - n° 885 (M. François Calvet, rapporteur pour avis)

Mercredi 28 mai 2003
(séance de 11 heures 30)

- Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur les opérations extérieures

- Informations relatives à la commission

Mercredi 7 mai 2003
(séance de 11 heures)

- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Jean-Pierre Giran relative à la représentation au sein du conseil d'administration et des instances représentatives des fonctionnaires, des agents sous contrat et des ouvriers de l'État mis à la disposition de l'entreprise nationale DCN en application de l'article 78 de la loi de finances rectificative pour 2001 - n° 735 (M. Philippe Vitel, rapporteur)

Mercredi 30 avril 2003
(séance de 10 heures)

- Examen de la proposition de loi de M. Jean-Pierre Giran relative à la représentation au sein du conseil d'administration et des instances représentatives des fonctionnaires, des agents sous contrat et des ouvriers de l'État mis à la disposition de l'entreprise nationale DCN en application de l'article 78 de la loi de finances rectificative pour 2001 - n° 735 (M. Philippe Vitel, rapporteur)

- Informations relatives à la commission

Mercredi 9 avril 2003
(séance de 16 heures 15)

- Audition des représentants des syndicats de Giat Industries

- Informations relatives à la commission

Mercredi 9 Avril 2003
(séance de 11 heures 45)

- Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense

Mercredi 9 Avril 2003
(séance de 10 heures 30)

- Audition de M. Luc Vigneron, président-directeur général de Giat Industries

Mercredi 2 avril 2003
(séance de 10 heures)

- Audition du général Richard Wolsztynski, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur les enseignements tirés des opérations postérieures au 11 septembre 2001

Mardi 1er avril 2003
(séance de 17 heures)

- Table ronde sur les opérations militaires en Iraq

Mercredi 26 mars 2003
(séance de 10 heures)

- Examen du rapport d'information sur la formation des cadres dans les écoles militaires (M. Jérôme Rivière, rapporteur)

Mercredi 19 Mars 2003
(séance de 11 heures 45)

- Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense.

Mercredi 19 mars 2003
(séance de 10 heures)


- Audition de Mme Thérèse Delpech, Commissaire pour les affaires irakiennes à la Commission de contrôle, de vérification et d'inspection des Nations unies (CCVINU)

Mercredi 12 mars 2003
(séance de 10 heures)

- Examen de la proposition de résolution de M. Dominique Paillé tendant à la création d'une commission d'enquête concernant les pratiques frauduleuses dans l'attribution des pensions d'invalidité et les dysfonctionnements du service de santé des armées - n° 526 (M. Christian Ménard, rapporteur)

- Information relative à la commission

Mercredi 5 mars 2003
(séance de 10 heures)

- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la répression de l'activité de mercenaire - n° 607 (M. Marc Joulaud, rapporteur).

Mercredi 12 février 2003
(séance de 10 heures)

- Communication du président sur le contrôle de l'exécution des dépenses militaires

- Informations relatives à la commission

Mardi 21 janvier 2003
(séance de 16 heures 15)

- Audition du général Henri Bentégeat, chef d'état-major des armées, sur la situation en Côte d'Ivoire.

Mercredi 15 janvier 2003
(séance de 10 heures)

- Audition de M. Jean-Marie Poimboeuf, directeur de DCN

- Information relative à la commission

Mardi 17 décembre 2002
(séance de 17 heures)

- Examen du rapport d'information sur la situation de Giat Industries (MM. Yves Fromion et Jean Diébold, rapporteurs)

- Informations relatives à la commission

Mardi 3 décembre 2002
(séance de 17 heures)

- Examen, pour avis, du projet de loi de finances rectificative pour 2002 - n° 382
(M. Axel Poniatowski , rapporteur pour avis)

Mercredi 27 novembre 2002
(séance de 10 heures 30)

- Information relative à la commission.

Mercredi 20 novembre 2002
(séance de 9 heures 30)

- Examen du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 -n° 187 (M. Guy Teissier, rapporteur)

Mercredi 13 novembre 2002
(séance de 16 heures 30)

Mercredi 13 novembre 2002
(séance de 10 heures 30)

- Audition du général Henri Bentégeat, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n° 187)

Mercredi 13 novembre 2002
(séance de 9 heures)

- Audition de Mme Evelyne Ratte, secrétaire générale pour l'administration du ministère de la défense, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n° 187)

Mardi 12 novembre 2002
(séance de 17 heures 30)

- Audition de M. Charles Edelstenne, président-directeur général de Dassault aviation, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n° 187)

Mardi 12 novembre 2002
(séance de 16 heures 15)

- Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n° 187)

Mercredi 6 novembre 2002
(séance de 16 heures 30)

- Audition de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n° 187)

Mercredi 6 novembre 2002
(séance de 10 heures)

- Table ronde sur le contexte stratégique et géopolitique du projet de loi de programmation militaire 2003-2008

Mardi 5 novembre 2002
(séance de 16 heures 30)

- Auditions sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n° 187)
● M. Fabrice Brégier, président exécutif de MBDA
● M. Jean-Claude Mallet, secrétaire général de la défense nationale

Mercredi 30 octobre 2002
(séance de 12 heures)

- Audition de M. Jean-Marie Poimbœuf, directeur de DCN, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n° 187)

Mardi 29 octobre 2002
(séance de 17 heures)

- Audition de M. Philippe Camus, président exécutif d'EADS, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n° 187)

- Examen du rapport d'information sur le service de santé des armées (M. Christian Ménard, rapporteur)

Mercredi 23 octobre 2002
(séance de 16 heures 30)

- Examen du rapport d'information sur l'entretien des matériels des armées (M. Gilbert Meyer, rapporteur)

- Examen de l'avis budgétaire affaires étrangères (M. François Lamy, rapporteur pour avis)

Mercredi 16 octobre 2002
(séance de 18 heures)

- Audition de M. Yves Gleizes, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n°187) et sur le projet de loi de finances pour 2003 (n° 230)

- Examen de l'avis budgétaire services communs : délégation générale pour l'armement, service de santé, service des essences (M. Jean-Yves Le Drian, rapporteur pour avis)

- Vote sur l'ensemble des crédits de la défense pour 2003

Mercredi 16 octobre 2002
(séance de 16 heures 30)

- Audition de M. Pierre Mutz, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n°187) et sur le projet de loi de finances pour 2003 (n° 230)

- Examen de l'avis budgétaire gendarmerie (M. Philippe Folliot, rapporteur pour avis)

Mercredi 16 octobre 2002
(séance de 10 heures)

- Examen de l'avis budgétaire espace, communications et renseignement (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)

- Examen de l'avis budgétaire crédits d'équipement (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)

- Examen de l'avis budgétaire titre III et personnels civils et militaires d'active et de réserve (M. Pierre Lang, rapporteur pour avis)

Mardi 15 octobre 2002
(séance de 17 heures)

- Audition du général Bernard Thorette, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n° 187) et sur le projet de loi de finances pour 2003 (n° 230)

- Examen de l'avis budgétaire forces terrestres (M. Joël Hart, rapporteur pour avis).

- Examen de l'avis budgétaire dissuasion nucléaire (M. Antoine Carré, rapporteur pour avis).

- Information relative à la commission.

Mercredi 9 octobre 2002
(séance de 11 heures 30)

- Audition du général Richard Wolsztynski, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n° 187) et sur le projet de loi de finances pour 2003 (n° 230)

- Examen de l'avis budgétaire air (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur pour avis).

Mercredi 9 octobre 2002
(séance de 10 heures)

- Audition de l'amiral Jean-Louis Battet, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008 (n° 187) et sur le projet de loi de finances pour 2003 (n° 230)

- Examen de l'avis budgétaire marine (M. Charles Cova, rapporteur pour avis)

Mardi 8 octobre 2002
(séance de 17 heures 30)

- Audition du général Jean-Pierre Kelche, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2003 (n° 230)

Mercredi 2 octobre 2002
(séance de 10 heures)

- Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense

- Audition des représentants des associations de retraités militaires

Mardi 1er octobre 2002
(séance de 16 heures 30)

- Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2003 (n° 230)

- Information relative à la commission