Recherche de questions (10^e législature)

• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 4115 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 4114 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Aides

  Réponse publiée le 6 décembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 4113 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Personnel d'intendance et d'administration

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 4112 de M. Gaillard Claude

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Aides

  Réponse publiée le 18 octobre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 4111 de M. Cardo Pierre

  Rubrique : Arts plastiques

  Titre : Artistes

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 4110 de M. Santini André

  Rubrique : Defense nationale

  Titre : Defense civile

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 4109 de M. Cardo Pierre

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Age de la retraite

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 4108 de M. Cazin d'Honincthun Arnaud

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Politique a l'egard des handicapes

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 4107 de M. Roatta Jean

  Rubrique : Pharmacie

  Titre : Pharmaciens

  Réponse publiée le 4 avril 1994
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 4106 de M. Santini André

  Rubrique : Transports fluviaux

  Titre : Transports de passagers

  Réponse publiée le 13 décembre 1993