Recherche de questions (10^e législature)

• 28 juin 1993

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  Question écrite n° 3084 de M. Lepercq Arnaud

  Rubrique : Securite routiere

  Titre : Poids lourds

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 28 juin 1993

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  Question écrite n° 3083 de M. Grosdidier François

  Rubrique : Amenagement du territoire

  Titre : Delocalisations

  Réponse publiée le 8 novembre 1993
• 28 juin 1993

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  Question écrite n° 3082 de M. Grosdidier François

  Rubrique : Siderurgie

  Titre : Usinor-Sacilor

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 28 juin 1993

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  Question écrite n° 3081 de M. Drut Guy

  Rubrique : Service national

  Titre : Dispense

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 28 juin 1993

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  Question écrite n° 3080 de M. Grosdidier François

  Rubrique : Siderurgie

  Titre : Preretraites

  Réponse publiée le 11 avril 1994
• 28 juin 1993

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  Question écrite n° 3079 de M. Bassot Hubert

  Rubrique : Publicite

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 28 juin 1993

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  Question écrite n° 3078 de M. Millon Charles

  Rubrique : Plus-values : imposition

  Titre : Activites professionnelles

  Réponse publiée le 30 août 1993
• 28 juin 1993

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  Question écrite n° 3077 de M. Klifa Joseph

  Rubrique : Apprentissage

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 24 janvier 1994
• 28 juin 1993

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  Question écrite n° 3076 de M. Colombier Georges

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : Tarifs reduits

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 28 juin 1993

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  Question écrite n° 3075 de M. Godfrain Jacques

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Truffes

  Réponse publiée le 27 décembre 1993