Recherche de questions (12^e législature)

• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 9986 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : financement

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 9985 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 9984 de M. Armand Jung

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 9983 de M. Armand Jung

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 9982 de M. Georges Hage

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 9981 de M. Bernard Roman

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 9980 de M. Yves Durand

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 9979 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 101 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question posée en séance
• 13 janvier 2003

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 100 de M. Daniel Spagnou

  Rubrique : santé

  Titre : allergies

  Réponse publiée le 15 janvier 2003