Recherche de questions (12 e législature) - Assemblée nationale

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27 mars 2007

Question écrite n° 121238 de M. Jean-François Mancel

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121237 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 15 mai 2007
27 mars 2007

Question écrite n° 121236 de M. Serge Poignant

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121235 de M. Jean-François Régère

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Réponse publiée le 15 mai 2007
27 mars 2007

Question écrite n° 121234 de M. Jean-Luc Reitzer

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 24 avril 2007
27 mars 2007

Question écrite n° 121233 de M. Jean-Luc Reitzer

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : paiement

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121232 de M. Jean-Luc Reitzer

Rubrique : politique économique

Titre : indice des prix

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121231 de M. Patrick Beaudouin

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121230 de M. Frédéric Reiss

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121229 de M. Maxime Gremetz

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 15 mai 2007

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