Se prononcer contre les méga-camions et bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen

• Proposition de résolution, invitant le Gouvernement à se prononcer contre les méga-camions et à bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen, n° 2553, déposée le jeudi 2 mai 2024.

  Mise en ligne : mercredi 8 mai 2024 à 9h30
• Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.

• Proposition de résolution, invitant le Gouvernement à se prononcer contre les méga-camions et à bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen, n° 2553, déposée le jeudi 2 mai 2024.

  Mise en ligne : mercredi 8 mai 2024 à 9h30
• Examen en commission

  2 commissions saisies
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  • Commission des affaires européennes
    Travaux de la commission saisie au préalable

    • Commission saisie au préalable le jeudi 2 mai 2024

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    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 29 mai 2024

          Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Jean-Marc Zulesi et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à se prononcer contre les méga-camions et à bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen (n°2553), n° 2695, déposé le mercredi 29 mai 2024.

          Mise en ligne : lundi 10 juin 2024 à 17h50
        • Rapport de la commission

          Mercredi 29 mai 2024

          Texte de la commission, n° 2695-A0, déposé le mercredi 29 mai 2024.

          Mise en ligne : mercredi 29 mai 2024 à 18h30
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mercredi 29 mai 2024

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