Agenda

Examen de la proposition de loi visant à baisser le prix des billets de trains express régionaux par une fiscalité allégée (n° 1798)

– Audition conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, sur la thématique « l’Afrique, l’endettement et les coopérations monétaires », de M. Bruno CABRILLAC, directeur adjoint à la direction générale des statistiques, études et international de la Banque de France, M. William ROSS, chef de service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor, et M. Pierre JACQUEMOT, ancien ambassadeur et universitaire ; – Nomination d’un rapporteur.

– Examen, en lecture définitive, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (n° 530) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)

Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (n° 1818) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)

– Audition de représentants du Planning familial

– Examen du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (n° 1818) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général); – Examen des articles non rattachés et des articles de récapitulation puis vote d’ensemble sur le projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général).

Audition de M. Thomas CAZENAVE, ministre délégué aux comptes publics sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (n° 1818) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions - Gestion du patrimoine immobilier de l’État (M. Mohamed LAQHILA, rapporteur spécial) - Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (Mme Marina FERRARI et M. Joël GIRAUD, rapporteurs spéciaux), et sur les articles 56 à 59, rattachés

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions - Immigration, asile et intégration (Mme Stella DUPONT et M. Mathieu LEFEVRE, rapporteurs spéciaux) - Recherche et enseignement supérieur : - Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial) - Recherche (MM. Mickaël BOULOUX et Jean-Marc TELLIER, rapporteurs spéciaux) - Direction de l’action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial) - Conseil et contrôle de l’État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial) - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale) - Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis (Mme Sophie ERRANTE, rapporteure spéciale) - Travail et emploi (M. Dominique DA SILVA, rapporteur spécial)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions - Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial) (suite) - Culture : - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial) - Patrimoine (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial) - Santé (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale) - Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale) - Économie : - Commerce extérieur (M. Franck ALLISIO, rapporteur spécial) - Développement des entreprises et régulations ; Plan « France Très haut débit » ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Xavier ROSEREN, rapporteur spécial) - Statistiques et études économiques ; Stratégies économiques ; Accords monétaires internationaux (M. Michel SALA, rapporteur spécial) - Tourisme (Mme Émilie BONNIVARD, rapporteure spéciale)