Condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer
Proposition de résolution
Replier le dossier legislatif ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer, n° 881 ( PDF) , déposé(e) le 3 février 2025 , mis(e) en ligne le 4 février 2025 à 11h01
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer, n° 881 ( PDF) , déposé(e) le 3 février 2025 , mis(e) en ligne le 4 février 2025 à 11h01 et renvoyé(e) à la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable
Rapporteur :
La commission a nommé M. Nicolas Metzdorf , rapporteur (Nomination : mercredi 5 février 2025)
Avis de la commission :
Rapport, n° 941 ( PDF) , déposé(e) le 12 février 2025 , mis(e) en ligne le 26 février 2025 à 15h30
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 941-A0 ( PDF) , déposé(e) le 12 février 2025 , mis(e) en ligne le 12 février 2025 à 19h30