Actualités

Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : table ronde de représentants de parents d’élèves

Jeudi 27 mars 2025 matin, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles a organisé une table ronde de représentants de parents d’élèves, réunissant :

- Grégoire Ensel, vice-président de la fédération des conseils de parents d’élèves (FCPE),
- Marie-Françoise Wittrant, secrétaire générale adjointe de la Fédération des parents d’élèves de l’enseignement public (PEEP),
- Hélène Laubignat, présidente du bureau national de l’association des parents d’élèves de l’école libre (Apel).

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

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Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : poursuite des travaux

Mercredi 26 mars 2025, la commission des affaires culturelles poursuit ses travaux dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires.

15h

Table ronde avec des représentants d’associations de défense des enfants victimes de violences :
- Isabelle Debré, présidente de l’association L’Enfant Bleu enfance maltraitée ;

- Nathalie Cougny, fondatrice et directrice générale de l’association Les maltraitances moi j’en parle !
- Arnaud Gallais, président de l’association Mouv’enfants.

16h30

Table ronde avec des journalistes : Gabriel Blaise (Sud-Ouest), America Lopez (France 3 Aquitaine), David Perrotin et Antton Rouget (Mediapart).

18h

Audition de Françoise Gullung, professeure ayant signalé des faits de violences à Notre-Dame de Bétharram.

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

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Bilan des États généraux de l’information

Mercredi 26 mars 2025, à 9h30, la commission des affaires culturelles et de l'éducation ont auditionné Bruno Patino, président du comité de pilotage des états généraux de l’information, et Anne Perrot, membre du comité de pilotage, sur les états généraux de l’information.

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Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : audition de France enfance protégée

Mardi 25 mars 2025 après-midi, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles a auditionné Anne Morvan-Paris, directrice générale de France enfance protégée.

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

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Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : audition de représentants de la Ciase, de l’Inirr et de la CRR

Jeudi 20 mars après-midi, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles a auditionné Jean-Marc Sauvé, président de la Commission indépendante sur les abus sexuels dans l’Église (Ciase), Marie Derain de Vaucresson, présidente de l’Instance nationale indépendante de reconnaissance et de réparation (Inirr), et Antoine Garapon, président de la Commission reconnaissance et réparation (CRR).

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

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Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : audition de représentants de la CIIVISE

Jeudi 20 mars après-midi, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles a auditionné Frank Burbage, inspecteur général de l’éducation nationale, membre de la Commission indépendante sur l’inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (Ciivise), et Alice Casagrande, secrétaire générale.

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

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Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires : table ronde avec des représentants de collectifs de victimes

Jeudi 20 mars matin, dans le cadre de l’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires, la commission des affaires culturelles a organisé une table ronde avec des représentants de collectifs de victimes :

- Alain Esquerre pour les victimes de Notre-Dame de Bétharram ;
- Bernard Lafitte pour les victimes de Notre-Dame du Sacré Cœur de Dax ;
- Michel Lavigne pour les victimes de Notre-Dame de Garaison ;
- Didier Vinson pour les victimes du Collège Saint-Pierre Relecq-Kerhuon ;
- Constance Bertrand pour les victimes de Saint-Dominique de Neuilly-sur-Seine ;
- Evelyne Le Bris pour les victimes du Bon pasteur d’Angers ;
- Gilles Parent pour les victimes de Saint-François-Xavier d’Ustaritz ;
- Ixchel Delaporte, pour les victimes de Riaumont de Liévin.

Rapporteurs des travaux d’enquête : Violette Spillebout et Paul Vannier

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L’activité physique et sportive et la prévention de l’obésité en milieu scolaire : conclusions de la mission flash

Mercredi 19 mars, Frédérique Meunier et Christophe Proença ont présenté à la commission des affaires culturelles les conclusions de la mission flash sur l’activité physique et sportive et la prévention de l’obésité en milieu scolaire.

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Droits d’auteur & intelligence artificielle : table ronde

Mercredi 19 mars matin, la commission des affaires culturelles a organisé une table ronde sur le thème "droits d’auteur et intelligence artificielle". Elle réunissait :
- Jean-Philippe Mochon, président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA)
- Alexandra Bensamoun, professeure de droit privé à l’université Paris-Saclay
- Éric Barbier, référent IA au sein du bureau national du Syndicat national des journalistes (SNJ)
- Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
- David El Sayegh, directeur général adjoint de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem)
- Hervé Rony, directeur général de la Société civile des auteurs multimédia (Scam)

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Feuille de route de la ministre des Sports : audition de Marie Barsacq

Mercredi 12 mars après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative.

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Situation du secteur du jeu vidéo : table ronde avec des représentants du secteur

Mercredi 12 mars matin, la commission des affaires culturelles a organisé, avec la commission des affaires économiques, une table ronde consacrée au secteur du jeu vidéo réunissant Anne Dévouassoux, présidente du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV), James Rebours, président du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL), Vincent Villette, directeur financier et juridique du CNC, accompagné par Pauline Augrain, directrice du numérique.

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Conclusions de la mission flash sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport

Mercredi 5 mars, dans la matinée, les rapporteurs Julien Odoul et Caroline Yadan ont présenté à la commission des affaires culturelles les conclusions de la mission flash sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport.
En savoir plus sur la mission flash.

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