Agenda

- Table ronde sur le thème « Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ? »

– Audition, à huis clos, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Nicolas Roche, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur la lutte contre les ingérences étrangères dans les processus électoraux

- Table ronde sur la situation du théâtre public réunissant M. Nicolas Royer, co-président de l’Association des scènes nationales, M. Vincent Roche Lecca, co-président de Scène ensemble, et Mme Aurélie Foucher, co-directrice déléguée, Mme Delphine Lalizout, présidente du Syndicat national des arts vivants (Synavi), et Mme Emmanuelle Gourvitch, déléguée générale, Mme Claire Guièze, co-présidente du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (Syndeac), et M. Stephan Kutniak, directeur

- Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (n° 2628) (M. Frantz Gumbs, rapporteur)

- Examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (n° 2408) (M. Frantz Gumbs, rapporteur)
- Désignation des rapporteurs de :
la mission d’évaluation de la loi n°2021-1716 du 21 décembre 2021 créant la fonction de directrice ou de directeur d’école
la mission d’information sur l’instruction en famille
- Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural (n° 2611) (M. Pierre Henriet, rapporteur)

- Audition de Mme Catherine Pégard, ministre de la culture, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés (n° 2408) et discussion générale (M. Frantz Gumbs, rapporteur)

- Dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Émilie Girard, présidente de la section française du Conseil international des musées (Icom)

- Dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Philippe Bélaval, ancien directeur général des patrimoines, ancien président du Centre des monuments nationaux

- Audition conjointe de M. Luc Ria et de Mme Laure Saint-Raymond, que la présidente de l’Assemblée nationale envisage de désigner comme membres du Conseil d’évaluation de l’école, en application de l’article L. 241-13 du code de l’éducation, et vote de la commission, pour avis, sur ces désignations

- Audition de M. Charles Torossian, président du Conseil d’évaluation de l’école