Commission des affaires culturelles et de l'éducation


Commission permanente

Présidence de Alexandre Portier, député de la neuvième circonscription du Rhône

Commission des affaires culturelles | Copyright : Assemblée nationale
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Présentation

Conformément à l'article 36, alinéa 3, du Règlement de l’Assemblée nationale, les domaines de compétence de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sont l'enseignement scolaire, l'enseignement supérieur, la recherche, la jeunesse, les sports, les activités artistiques et culturelles, la communication, la propriété intellectuelle.

Comptes rendus des réunions

Actualités


Vendredi 6 février 2026 à 15h00
Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : tables rondes et audition du 9 février

Lundi 9 février 2026, la commission des affaires culturelles poursuit ses travaux dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) :

- à 15h, table ronde réunissant des responsables d’établissements culturels et de musées nationaux sous la tutelle du ministère de la culture :

• Christophe Chauffour, directeur général délégué de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais (RMN-GP), et Hakim Boukortt, sous-directeur sécurité-sûreté et responsable unique de sécurité

• Laurent Le Bon, président du centre national d’art et de culture Georges-Pompidou, Julie Narbey, directrice générale, et Alexandre Aumis, directeur du bâtiment et de la sécurité

• Yannick Lintz, présidente du musée national des Arts asiatiques – Guimet, Vincent Billerey, administrateur général, et Vincent Delacour, directeur de l’accueil, de la surveillance et de la billetterie

• Séverine Lepape, directrice du musée national du Moyen-Âge – thermes et hôtel de Cluny, et Marie-France Cocheteux, secrétaire générale
 

- à 17h, table ronde réunissant des responsables de musées nationaux sous la tutelle d’un autre ministère que celui de la culture :

• Yann Gravêthe, directeur du musée de l’Armée

• Michèle Antoine, directrice du musée des Arts et métiers

• Angélique Delorme, directrice générale déléguée adjointe du musée du Quai Branly-Jacques Chirac

• Gilles Bloch, président du Muséum national d’Histoire naturelle, et Emmanuel Skoulios, directeur général délégué aux ressources
 

- à 18h30, audition de Didier Rykner, fondateur de La Tribune de l’Art
 

Rapporteur des travaux d’enquête : Alexis Corbière
 

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Mercredi 11 février 2026 à 8h30
Impact de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France : examen du rapport d’évaluation

Mercredi 11 février 2026 à 9h30, la commission des affaires culturelles examine le rapport de la mission d’évaluation sur l'impact de la loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France.

Rapporteurs : Joël Bruneau, Bruno Clavet et Véronique Riotton

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Jeudi 12 février 2026 à 13h00
Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées : table ronde réunissant des représentants des syndicats représentatifs du personnel du ministère de la culture

Jeudi 12 février 2026 à 13h, la commission des affaires culturelles poursuit ses travaux dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), en organisant une table ronde réunissant des représentants des syndicats représentatifs du personnel du ministère de la culture. 

Rapporteur des travaux d’enquête : Alexis Corbière

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Agenda - Prochaines réunions

mercredi 11 février 2026
9h30

- Examen du rapport de la mission d’évaluation de l’impact de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France (MM. Joël Bruneau, Bruno Clavet et Mme Véronique Riotton, rapporteurs)
- Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (n° 2385)
- Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi :
visant à reconnaître l’éducation en extérieur, au contact de la nature (n° 2425) (M. Jérémie Iordanoff, rapporteur)
visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans le secteur des médias d’information (n° 2429) (Mme Sophie Taillé-Polian, rapporteure)
d’expérimentation de l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation obligatoire à l’école (n° 2398) (Mme Olivia Grégoire, rapporteure)

jeudi 12 février 2026
13h00

- Dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des représentants des syndicats représentatifs du personnel du ministère de la culture : M. Dominique Perrin, membre de la commission exécutive de la CGT Culture, M. Alexis Fritche, secrétaire général de la CFDT Culture, Mme Élise Muller, secrétaire générale de Sud Culture Solidaires, M. Gilles Neviaski, secrétaire général de la CFTC Culture.

Auditions des rapporteurs


Auditions de Mme Taillé-Polian, rapporteure de la proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias (n° 2216)
Auditions de M. Jérémie Iordanoff, rapporteur de la proposition de loi école au dehors (n° 1631)
Auditions de Mme Céline Hervieu et M. Christophe Marion, rapporteurs sur l’application de la loi n° 2023-650 du 22 juillet 2023 relative à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 et de la loi n° 2023-1251 du 26 décembre 2023 relative à la restitution de restes humains appartenant aux collections publiques

Législation


Dossiers législatifs en cours
Rapports au fond
Rapports pour avis

Contrôle


Travaux d'enquête
Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées
Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires
Rapports d'information
Missions d'information
Missions flash
Groupes de travail
Missions de suivi
Missions d'évaluation
Bilan de l’application des lois
Notes thématiques
Avis sur nominations
Communications et bilans d'activité
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