Agenda

Examen de l’avis budgétaire Énergie (M. Maxime Laisney, rapporteur).

- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : - mission « Investir pour la France de 2030 (M. Charles Fournier, rapporteur pour avis)

– Audition de Mme Audrey Duval, présidente de Sanofi France.

- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : - mission « Économie » : . Entreprises (M. Xavier Albertini, rapporteur pour avis)

- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : - mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » : . Agriculture et alimentation (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis)

Examen de la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) (M. Nicolas Meizonnnet, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) (M. Frédéric Falcon, rapporteur).

Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : - mission « Cohésion des territoires » : . Logement et urbanisme (M. Frédéric Falcon, rapporteur pour avis)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) : - mission « Économie » : . Éventuellement, suite de l’examen de l’avis Économie sociale et solidaire (M. Paul Midy, rapporteur pour avis). . Éventuellement, suite de l’examen de l’avis Communications électroniques et économie numérique (M. Jérôme Nury, rapporteur pour avis). . Commerce extérieur (Mme Louise Morel, rapporteure pour avis). . Tourisme (M. Hervé de Lépinau, rapporteur pour avis).

– Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) : - mission « Économie » : . Économie sociale et solidaire (M. Paul Midy, rapporteur pour avis) (1). . Communications électroniques et économie numérique (M. Jérôme Nury, rapporteur pour avis).

Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, président de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE), dont la reconduction est proposée par le Président de la République, et vote sur le projet de nomination (M. Robert Le Bourgeois, rapporteur).