Commission des affaires sociales

Commission permanente

Présidence de Frédéric Valletoux, député de la deuxième circonscription de la Seine-et-Marne

Actualités

  • Mardi 27 mai 2025 à 16h30
    Examen de la proposition de loi permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail
    Mardi 27 mai 2025 à 18h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (n° 732).
    Rapporteur : Pierre Cordier
  • Mercredi 14 mai 2025 à 9h00
    "Maîtriser la progression de l’Ondam" : audition de Pierre Moscovici sur la note de synthèse de la Cour des comptes
    Mercredi 14 mai 2025 à 11h, la commission des affaires sociales auditionne Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur la note de synthèse « Maîtriser la progression de l’Ondam ».
    partager
  • Mercredi 14 mai 2025 à 7h00
    Audition du directeur général de la Caisse nationale de l’assurance maladie
    Mercredi 14 mai 2025 à 9h, la commission des affaires sociales auditionne Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l’assurance maladie.
  • Vendredi 9 mai 2025 à 13h30
    Étendre l’aide médicale de l’État à Mayotte : examen de la proposition de loi
    Mercredi 7 mai 2025 à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à étendre l’aide médicale de l’État à Mayotte (n° 1239).
  • Mercredi 7 mai 2025 à 13h00
    Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie : examen de la proposition de loi
    À partir du mercredi 7 mai 2025, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie (n° 1229).
  • Mardi 6 mai 2025 à 14h30
    "Impacts du système de retraites sur la compétitivité et l’emploi" : audition de Pierre Moscovici sur le rapport de la Cour des comptes
    Mardi 6 mai 2025, à 16h30, la commission des affaires sociales auditionne Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport "Impacts du système de retraites sur la compétitivité et l’emploi".
  • Lundi 28 avril 2025 à 12h00
    Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail : examen de la proposition de loi
    Lundi 28 avril 2025, à 14h, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail (n° 446).
    Rapporteure : Prisca Thevenot
  • Mercredi 9 avril 2025 à 13h00
    Examens des propositions de loi sur la fin de vie
    À partir du mercredi 9 avril 2025 à 15h, la commission des affaires sociales examine les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100).
  • Mercredi 9 avril 2025 à 7h30
    Propositions de loi sur la fin de vie : audition de Catherine Vautrin et Yannick Neuder
    Mercredi 9 avril 2025 à 9h30, la commission des affaires sociales auditionne Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, et Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins, sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100).
  • Mercredi 2 avril 2025 à 13h00
    Propositions de loi sur la fin de vie : table ronde avec des représentants de l'Académie nationale de médecine, du Conseil national de l’Ordre des médecins et du Conseil national de l’Ordre des infirmiers
    Mercredi 2 avril, à 15h, la commission des affaires sociales organise une table ronde sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100).
  • Mercredi 2 avril 2025 à 8h30
    Propositions de loi sur la fin de vie : table ronde avec des représentants de l'Académie nationale de médecine, du Conseil national de l’Ordre des médecins et du Conseil national de l’Ordre des infirmiers
    Mercredi 2 avril, à 10h30, la commission des affaires sociales organise une table ronde avec des représentants de l'Académie nationale de médecine, du Conseil national de l’Ordre des médecins et du Conseil national de l’Ordre des infirmiers sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100).
  • Mercredi 2 avril 2025 à 7h30
    Propositions de loi sur la fin de vie : audition du président de la Convention citoyenne sur la fin de vie et de la présidente du comité de gouvernance de la convention
    Mercredi 2 avril, à 9h30, la commission des affaires sociales auditionne Thierry Beaudet, président de la Convention citoyenne sur la fin de vie, et Claire Thoury, présidente du comité de gouvernance de la convention sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d’accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100).