Agenda

Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : . Paysages, eau et biodiversité (Mme Julie Ozenne, rapporteure pour avis) ; . Politiques de développement durable (M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis) ; . Protection de l’environnement et prévention des risques (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis) ; . Transition énergétique (M. Pierre Meurin, rapporteur pour avis).

Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : . Paysages, eau et biodiversité (Mme Julie Ozenne, rapporteure pour avis) ; . Politiques de développement durable (M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis) ; . Protection de l’environnement et prévention des risques (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis) ; . Transition énergétique (M. Pierre Meurin, rapporteur pour avis).

Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : . Transports terrestres et fluviaux (M. Bérenger Cernon, rapporteur pour avis) ; . Affaires maritimes (M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis) ; . Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. Jean-Victor Castor, rapporteur pour avis).

Examen pour avis des crédits de la mission « Investir pour la France de 2030 » (Recherche) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. David Taupiac, rapporteur pour avis).

Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ; Examen pour avis des crédits de la mission « Cohésion des territoires (aménagement du territoire) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Fabrice Barusseau, rapporteur pour avis).

Audition de M. Philippe Tabarot, ministre des transports.

Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche, et M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique.

Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Jean Castex, dont la nomination aux fonctions de président-directeur général de la SNCF est proposée par le Président de la République, et vote sur le projet de nomination (M. Pierre Meurin, rapporteur) ; Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Henri Prévost, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) est proposée par le Président de la République, et vote sur le projet de nomination (M. Vincent Descoeur, rapporteur).

Communication de Mme Anne-Cécile Violland sur la prise en compte des enjeux de développement durable et d’aménagement du territoire dans la première partie du projet de loi de finances pour 2026.

Désignation d’un rapporteur sur la proposition du Président de la République de nommer M. Jean Castex aux fonctions de président-directeur général de la SNCF, en application de l’article 13 de la Constitution.