Agenda

– Examen des articles non rattachés et des articles de récapitulation de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)

Examen par la commission, en application du deuxième alinéa de l’article 101 du Règlement, d’une demande, par des commissaires de plusieurs groupes, de seconde délibération des articles 11 et 40 du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) (M. Charles de COURSON, rapporteur général).

– Audition de M. Laurent SAINT-MARTIN, ministre auprès du Premier ministre chargé du Budget et des comptes publics, sur le projet de loi de finances de fin de gestion (sous réserve de son dépôt) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale).

Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Culture : - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Jean-René CAZENEUVE) - Patrimoine (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial) - Conseil et contrôle de l’État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial) - Direction de l’action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial) - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale)

– Examen des avis sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés France Télévision, France Médias Monde, Radio France et de l’Institut national de l’audiovisuel (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur) – Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Médias, livre et industries culturelles (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial) - Culture : - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Jean-René CAZENEUVE) - Patrimoine (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial).

– Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale) - Travail, emploi et administration des ministères sociaux (M. Emmanuel MAUREL et Estelle MERCIER, rapporteurs spéciaux)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Suite de la mission Cohésion des territoires : - Logement et hébergement d’urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial) - Politique des territoires (M. David GUIRAUD, rapporteur spécial) - Aménagement des territoires (M. Laurent BAUMEL et Mme Sophie METTE, rapporteurs spéciaux)

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions : - Santé (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale) - Cohésion des territoires : - Logement et hébergement d’urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial) - Politique des territoires (M. David GUIRAUD, rapporteur spécial) - Aménagement des territoires (M. Laurent BAUMEL et Mme Sophie METTE, rapporteurs spéciaux)