Agenda

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits des missions : - Défense o Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial) o Préparation de l’avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial) ; - Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation (Mme Sophie-Laurence ROY, rapporteure spéciale) ; - Administration générale et territoriale de l’État (M. Jean-Pierre BATAILLE, rapporteur spécial) ; - Immigration, asile et intégration (M. Charles RODWELL, rapporteur spécial) ; - Sécurités : o Police nationale, gendarmerie nationale, sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Constance Le GRIP, rapporteure spéciale) o Sécurité civile (M. Damien MAUDET et Mme Sophie PANTEL, rapporteurs spéciaux).

– Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

– Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits de la mission : - Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (M. Emmanuel MANDON, rapporteur spécial)

– Examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice pour limiter les frais bancaires injustes (n° 1851) (M. Matthias RENAULT, rapporteur) – Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n° 1907) (M. Jean-Didier BERGER, rapporteur pour avis)

– Examen, en application de l’article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

– Suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

– Suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

– Examen de la proposition de loi portant plusieurs mesures de justice pour limiter les frais bancaires injustes (n° 1851) – Suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)