Recherche de questions (8^e législature)

• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37676 de M. Wacheux Marcel

  Rubrique : Textile et habillement

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 18 avril 1988
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37675 de M. Wacheux Marcel

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37674 de M. Wacheux Marcel

  Rubrique : Regions

  Titre : Finances locales: Nord-Pas-de-Calais

  Question sans réponse
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37673 de M. Wacheux Marcel

  Rubrique : Automobiles et cycles

  Titre : Pollution et nuisances

  Question sans réponse
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37672 de M. Wacheux Marcel

  Rubrique : Lait et produits laitiers

  Titre : Quotas de production: Nord-Pas-de-Calais

  Question sans réponse
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37671 de M. Wacheux Marcel

  Rubrique : Communes

  Titre : Finances locales

  Question sans réponse
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37670 de M. Vauzelle Michel

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Politique du patrimoine: Bouches-du-Rhone

  Question sans réponse
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37669 de M. Sueur Jean-Pierre

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Assurance invalidite deces

  Réponse publiée le 25 avril 1988
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37668 de M. Sueur Jean-Pierre

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Beneficiaires

  Réponse publiée le 18 avril 1988
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37667 de M. Sueur Jean-Pierre

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Assistants dentaires

  Question sans réponse