Recherche de questions (8^e législature)

• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39267 de M. Grimont Jean

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39266 de M. Emmanuelli Henri

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Cooperatives et groupements

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39265 de M. Emmanuelli Henri

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Cooperatives et groupements

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39264 de M. Dumont Jean-Louis

  Rubrique : Chambres consulaires

  Titre : Chambres d'agriculture

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39263 de M. Dhaille Paul

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39262 de M. Chevallier Daniel

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39261 de M. Chanfrault Guy

  Rubrique : Enseignement secondaire: personnel

  Titre : Personnel de direction

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39260 de M. Chanfrault Guy

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39259 de M. Boucheron Jean-Michel

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Cooperatives et groupements: Charente

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39258 de M. Bardin Bernard

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Sante publique

  Question sans réponse